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Traité abrégé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada aujourd'huy province de Quebec, tiré de la coutume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujetie, en consequence de l'edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663; avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume ..
Title
Traité abrégé des ancienes loix, coutumes et usages de la colonie du Canada aujourd'huy province de Quebec, tiré de la coutume de la prevôté et vicomté de Paris, à laquelle la dite colonie était assujetie, en consequence de l'edit de l'établissement du Conseil souverain du mois d'avril 1663; avec l'explication de chaque titre et de chaque article, puisée dans les meilleurs autheurs qui ont écrit et comenté la dite coutume ... Par François Joseph Cugnet.
Published
Quebec, Chez G. Brown, 1775.
Physical Description
2 p.l., iii-iv, 5-188, [2] p. ; 21 cm.
Local Notes
BEIN Z88 43: With his Traité de la loi des fiefs Quebec, 1775.
Format
Books
Language
French
Added to Catalog
June 01, 2002
Subjects
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