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Subject: "Executives"
Location: Is Not
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Lillian Goldman Law Library
Subject (Local Yale): Is
Is Is Not
Euro tracts 1793

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1.
Un mot, et quelques observations, de la part de Claude-Lazare Petit-Jean, député du département de l'Allier, à la Convention natinale; sur la fausseté des principes employés par ceux des membres de la Convention, qui veulent renvoyer au peuple à prononcer sur le sort de Louis Capet, ou à sanctionner le jugement qu'elle prononcera
Author
Petit-Jean, Claude-Lazare, 1748-1794
Published
[Paris], [Imprimerie nationale], [1793]
Location
LSF- BEINECKE >> Bo57 13h
Format
Books
2.
Voeux de J.F. Auguste Izoard, représentant de la République française, député par les Hautes-Alpes, sur les questions : Le jugement qui sera rendu par la Convention nationale sur Louis, sera-t-il soumis à la sanction du peuple? Quelle peine infligera-t-on à Louis?
Author
Izoard, Jean-François-Auguste, 1765-1840
Published
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1793.
Location
LSF- BEINECKE >> Bo57 13h
Format
Books
3.
Discours de Moïse Bayle, de Marseille, député à la Convention nationale, contre l'appel au peuple & la proposition de faire confirmer le jugement qui sera décrété par la Convention contre Louis Capet, dernier roi des Francais : prononcé le janvier 1793, l'an deuxième de la République
Author
Bayle, Moïse Antoine Pierre Jean, 1755-1815?
Published
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1793]
Location
LSF- BEINECKE >> Bo57 13h
Format
Books
4.
Discours sur le procès de Louis : prononcé à la Convention nationale le 1er janvier 1793, l'an deuxième de la République
Author
Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793
Published
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1793]
Location
LSF- BEINECKE >> Bo57 13h
Format
Books
5.
Réfutation de plusieurs objections de Salles et Vergniaud : sur le procès de Louis Capet et développement de l'opinion de Claude Nicolas Guillermin, député dy département de Saone & Loire à la Convention nationale
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1793, l'an a de la République française.
Location
LSF- BEINECKE >> Bo57 13h
Format
Books
6.
Réflexions de Nicolas Hentz, député du département de la Moselle à la Convention nationale : sur l'appel au peuple
Author
Hentz, Nicolas, 1750-1824
Published
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1793]
Location
LSF- BEINECKE >> Bo57 13h
Format
Books
7.
Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui à été faite dans la Convention : précédées de leur lettre d'envoi au citoyen-président
Author
Malesherbes, Chrétien Guillaume de Lamoignon de, 1721-1794
Published
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1793?]
Location
LSF- BEINECKE >> Bo57 13h
Format
Books
8.
Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793, l'an 2e. de la République : sur ces trois questions : 1⁰. Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, & d'attentats contre la sûreté générale de l'état? 2⁰. Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple? 3⁰. Y aura-t-il sursis, oui ou non, à l'exécution du décret qui condamne Louis Capet?
Author
France. Convention nationale
Published
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1793.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7731
Format
Books