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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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1.
Motions, discours et rapports, la législation nouvelle [concernant les Juifs], 1789-1791
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris, Éditions d'histoire sociale, 1968.
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HathiTrust Digital Library >> Online Resource
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Books / Online
2.
Association patriotique
Author
Bourdon des Planches, Louis Joseph
Published
[S.l. : s.n., 179-?]
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
3.
Association patriotique
Author
Bourdon des Planches, Louis Joseph
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [between 1790 and 1799?]
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
4.
Additions, transpositions et changemens faits par les Comités de Constitution, de législation criminelle & d'agriculture & commerce, aux articles relatifs aux délits : dans le projet de décret des lois rurales
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
5.
Adresse de la Société des Amis des Noirs, à l'Assemblée nationale, à toutes les villes de commerce, à toutes les manufactures, aux colonies, à toutes les Sociétés des Amis de la constitution adresse dans laquelle on approfondit les relations politiques et commerciales entre la métropole et les colonies, &c.
Author
Clavière, Étienne, 1735-1793
Published
Paris : Impr. du Patriote françois, 1791.
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
6.
Canal de navigation décrété par l'Assemblée nationale, les 19, 21 octobre et 9 novembre 1790, sanctionné par le roi, le 30 janvier 1791, en faveur du Sr. Brullée : prospectus
Author
Brullée, J.-P. (Jean-Pierre), 1733-1814
Published
[Paris] : L'Imprimerie de l'Administration du Canal de Paris, [1791]
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Books / Online
7.
Code féodal, ou, Recueil chronologique de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante, concernant les droits féodaux, la dîme, la chasse, la pèche, etc : terminé par une table des matières qui donne la définition de tous les noms des droits abolis avec ou sans indemnité
Author
France
Published
Paris : Impr. de Prault, 1791.
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Books / Online
8.
La constitution française : décrétee par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le roi le 14 septembre 1791
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie de Didot jeune, Chez Garnery, 1791.
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Books / Online
9.
Découverte pour transporter les assignats d'une ville à une autre : sans courir les risques du brigand et en conservant à la poste tous ses avantages : présentée a l'Assemblée nationale, le 10 mars 1791
Published
Paris : De l'Imprimerie de la Société littéraire, [1791]
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Books / Online
10.
Décret sur les besoins des villes et des hopitaux : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des contributions publiques, le 29 mars 1791
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale, 1791.
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Books / Online
11.
De la nécessité et des moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers
Author
Boncerf, Pierre-François, 1745-1794
Published
Paris : : De l'Imprimerie de Seguy-Thiboust, 1791.
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Books / Online
12.
Discours de M. Mirabeau l'ainé, concernant le revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume : prononcé le 29 janvier 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
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Books / Online
13.
E. Claviere a l'Assemblée nationale, sur les finances
Author
Clavière, Étienne, 1735-1793
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie du patriote françois, [1791]
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Books / Online
14.
Instruction de l'Assemblée nationale, aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
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Books / Online
15.
Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble. Première partie : inventaire fait en conformité des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, des 26, 27 mai & 22 juin 1791
Author
Bion, Jean-Marie
Published
Paris : Impr. nationale, 1791.
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Books / Online
16.
Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relatives à la fabrication des différentes espèces de monnoies ... au 19 août 1791
Author
Tarbé, Louis-Hardouin, 1753-1806
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
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Books / Online
17.
Méditation utile, ou, L'a-propos du moment : dédié a la nation française, et présenté a l'Assemblée nationale
Author
Decamps, neveu
Published
Douai : De l'Imprimerie de Derbaix, [1791]
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Books / Online
18.
Mémoire pour les négocians françois établis en Syrie : présenté à l'Assemblée nationale de France
Author
Croze-Magnan, Jean-Baptiste
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de Demonville, [1791]
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Books / Online
19.
Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les commissionnaires de la compagnie supprimée de la ci-devant Prévôté des monnoies
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de L. Potier de Lille, 1791.
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Books / Online
20.
Mémoire sur la mendicité : présenté à l'Assemblée nationale
Author
Papion, M. (Pierre Julien François), -1818
Published
Paris : Cussac : Marchands de Nouveautés, 1791.
Paris : L. Potier de Lille
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Books / Online
21.
Opinion de M. Milet de Mureau, député de Toulon, sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches : prononcée dans la séance du 20 juin 1791
Author
Milet-Mureau, L. A. (Louis Antoine), 1756-1825
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
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Books / Online
22.
Projet de décret sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches
Author
Milet-Mureau, L. A. (Louis Antoine), 1756-1825
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
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Books / Online
23.
Projet de décret sur une nouvelle emission d'assignats
Author
Député de Paris
Published
Paris : Chez Baudouin, [1791]
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Books / Online
24.
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les rentes dues par le trésor public
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition
Published
Paris : De l'Imprimerie Nationale, 1791.
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Books / Online
25.
Rapport fait au nom des comités des finances, d'agriculture & commerce, des domaines, & de mendicité, le 16 juin 1791 / Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Author
La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric, duc de, 1747-1827
Published
[Paris] : Impr. nationale, [1791]
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