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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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1.
Le décret du 13 avril mal justifié par M. l'évêque d'Autun dans sa réponse à son chapitre, et la France sans religion et sans Dieu même depuis 1787
Author
Rougane
Published
Paris : Gattey, [179-?]
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2.
Extrait de l'opinion de J.E. Regnault à l'Assemblée nationale sur les prêtres non-assermentés
Author
Regnault de Beaucaron, Jacques-Edme, 1759-1827
Published
Paris : Impr. nat., [179-?]
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3.
Lettre Iere. à M. Charrier de la Roche, auteur des questions sur les affaires présentes de l'église de France avec des réponses propres à tranquilliser les consciences
Published
Paris : Dufrene, [179-?]
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4.
Lettre IVeme à M. Charrier de la Roche, auteur des questions sur les affaires présentes de l'église de France avec des réponses propres à tranquilliser les consciences
Published
Paris : Dufrene, [179-?]
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5.
Rapport sur la saisie des traitemens accordés au clergé futur
Author
Durand de Maillane, M. (Pierre Toussaint), 1729-1814
Published
Paris : Impr. nat., [179-?]
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6.
Développement des principes de plusieurs députés laïcs
Published
Paris : Bureau de l'ami du roi, 1791.
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7.
Imposture du Sieur Mulot dévoilée
Author
Rovère, Joseph Stanislas, marquis de, 1748-1798
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
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8.
Instruction de l'Assemblée nationale sur l'organisation civile du clergé
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
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9.
Lettre II à M. Charrier de la Roche, auteur des questions sur les affaires présentes de l'église de France avec des réponses propres à tranquilliser les consciences
Published
Paris : Dufrene, 1791.
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10.
Liste de curés et prêtres, bons patriotes de Paris, qui ont prêté le serment avec le nom de ceux qui sont déchus de toutes fonctions publiques. Fuite precipitée du curé de Saint-Sulpice et grand scandale causé par le curé de Saint-Roch
Published
[S.l.] : Impr. patriotique, 1791.
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11.
Nouvelle instruction en forme de conférence ou de catéchisme sur l'état actuel du clergé de France avec un traité sur le schisme et des règles de conduite pour les vrais fidèles par un prédicateur de l'église catholique
Author
Tinthion, Pierre François, 1756-1826
Published
Paris : Pichard, 1791.
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12.
Projet de décret sur l'emploi de l'argenterie des églises, chapitres & communautés religieuses jugée inutile au culte
Published
Paris : Impr. nat., [1791?]
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13.
Réflexions d'un curé à un de ses confrères au sujet des difficultés élevées relativement aux érections, suppressions, démarcations des evêchés & l'organization civile du clergé décretées par l'Assemblée nationale
Author
Pasquier
Published
Auxerre : Baillif, 1791.
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14.
Très-humble et très-respecteuse adresse des Catholiques de Blois à l'Assemblée nationale
Published
Blois : [s.n.], 1791.
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15.
Adresse des électeurs du département de la Dordogne pésentée [sic] à l'Assemblée nationale
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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16.
Déclaration des curés, vicaires, & prêtres du doyenne de Maltot, diocèse de Bayeux, au sujet du serment exigé par le décret du 27 novembre 1790
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
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17.
Décret de l'Assemblée nationale concernant le serment à prêter par les évêques, curés & autres ecclésiastiques fonctionnaires publics. Précédé du rapport fait par M. Voidel au nom des comités ecclésiastiques, des rapports, d'aliénation & de recherches, réunis sur la lique d'une partie au clergé, contre l'état & contre la réligion
Author
Voidel, Jean-Georges-Charles, 1758-1812
Published
Paris : Baudouin, [1790?]
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18.
Décret de l'Assemblée nationale qui supprime & abolit le costume de tous les ordres religieux & le nouveau code de la discipline militaire
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
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19.
Le décret de l'Assemblée nationale sur les biens du clergé considéré dans son rapport avec la nature et les lois d'institution ecclésiastique
Author
Lamourette, Antoine Adrien, 1742-1795
Published
Paris : Mérigot le jeune, 1790.
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20.
Le décret de l'Assemblée nationale sur les biens du clergé consideré dans son rapport avec la nature et les loix de l'institution ecclésiastique
Author
Lamourette, Antoine Adrien, 1742-1795
Published
Paris : Merigot, 1790.
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21.
Décret sur le traitement du clergé actuel des 24 juillet 3, 6 & 11 août 1790
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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22.
De la constitution de l'église catholique
Author
Mayet, Jean Marie Felix, 1751-1835
Published
[S.l. : s.n.], 1790.
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23.
Délibération du chapitre de l'église cathédrale de la ville d'Evreux
Published
Evreux : Malassis, 1790.
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24.
Dire de M. Villebanois sur la motion faite le 13 février 1790 par M. l'évêque de Nancy
Author
Villebanois, François de, b. 1748
Published
Paris : Grangé, 1790.
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25.
Discours sur l'exposition des principes de la Constitution civile du clergé par les évêques députés à l'Assemblée nationale
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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