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Subject: "Catholic Church"
Author/Creator: Is
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France. Parlement (Paris)
Subject (Region): Is
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France

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1.
Lettres patentes du roi, portant que les prêtres qui entreront à l'avenir dans la Congrégation de la doctrine chrétienne, seront réputés capables de recueillir toutes successions directes ou collatérales : données à Versailles le 28 juin 1778 : registrées en Parlement le 24 juillet 1778
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1778.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5178
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5178
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Books
2.
Edit du roy sur la declaration faite par le clergé de France, de ses sentimens touchant la puissance ecclesiastique : registrées en Parlement le 23. mars 1682
Author
France
Published
Sur l'imprimé, à Paris : Chez François Muguet ..., 1682.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 151
Format
Books
3.
Arrest rendu en la cour de Parlement, les Grande chambre & Tournelle assemblées, sur la Bulle du pape : concernant les franchises dans la ville de Rome & de l'Ordonnance renduë en consequence le 26. du mois de decembre dernier : avec le plaidoyé de Monsieur Talon, avocat general audit Parlement
Author
France. Parlement (Paris)
Published
Iouxte la coppie imprimée, a Paris : Chez Francois Muguet ..., 1688.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 180
Format
Books
4.
Lettres patentes du roi, qui homologuent une délibération du clergé de France, du 6 octobre 1780 : pour emprunter, au denier vingt-cinq, la somme nécessaire pour rembourser le dernier emprunt de trente millions : données à Versailles le vingt janvier mil sept cent quatre-vingt un : registrées en Parlement le 13 mars 1781
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1781.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5874
Format
Books
5.
Déclaration du roi, qui renouvelle les défenses aux curés du royaume de s'assembler sans permission : donnée à Versailles le 9 mars 1782 : registrée en Parlement le douze mars mil sept cent quatre-vingt-deux
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1782.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6142
Format
Books
6.
Déclaration du roi, concernant les portions congrues : donnée à Versailles le 2 septembre 1786 : registrée en Parlement le cinq septembre mil sept cent quatre-vingt-six
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon ..., 1786.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7183
Format
Books
7.
Lettres patentes du roi, qui, en exécution de la déclaration du 2 septembre 1786, ordonnent différentes suppressions & unions de cures & de bénéfices : & autres arrangemens pour le bien de la religion & du service divin dans le diocese de Troyes : données à Versailles le 28 février 1788 : registrées en Parlement le quatorze mars mil sept cent quatre-vingt-huit
Author
France
Published
A Paris : Chez N.H. Noyon ..., 1788.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7415
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7415
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Books
8.
Lettres patentes du roi : qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé, des 16 & 30 juin 1772, au sujet de la somme de dix millions de livres de don gratuit accordé à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Compiegne le treize juillet 1772 : registrées en Parlement le 3 août 1772
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1772.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3453
Format
Books
9.
Lettres patentes du roi, qui augmentent de cinquante livres la pension des vicaires de paroisses : données à Versailles le 12 mai 1778 : registrées en Parlement le 29 mai 1778
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1778.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5129
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5129
Format
Books
10.
Édit du roi, portant aliénation, au profit du clergé, pendant quatorze ans, d'un million sur le produit annuel du bail des fermes : donné à Versailles au mois d'août 1780 : registré en Parlement le 29 août 1780
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1780.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5765
Format
Books
11.
Arrest de la cour de Parlement, portant condamnation des actes d'adhésion aux actes de l'Assemblée du clergé de France tenue en 1765, intervenus en différens diocèses : défenses à toutes personnes de donner aucun effet auxdits actes d'adhésion ou en faire de nouveaux : injonction à tous ecclésiastiques de se conformer aux canons & aux loix, notamment aux déclarations des 2 septembre 1754, 10 décembre 1756, & arrêts d'enregistrement : du huit juillet 1766
Author
France. Parlement (Paris)
Published
Paris : Chez P.G. Simon, 1766.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
12.
Édit du roi, concernant les secours annuels accordés au clergé jusqu'en 1802 pour sa libération : donné à Versailles au mois de novembre 1782 : registré le vingt-cinq novembre mil sept cent quatre-vingt-deux
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Noyon ..., 1782.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6300
Format
Books
13.
Lettres patentes du roy, sur la constitution de N.S.P. le pape Clement XI en forme de bulle, portant condamnation d'un livre intitulé, Le Nouveau Testament en françois, avec des reflexions morales sur chaque verset, &c. : à Paris 1699, & autrement, Abregé de la morale de l'evangile, des epitres de saint Paul, des epitres canoniques, &c. : données à Versailles le 14. fevrier 1714
Author
France
Published
[France? : s.n., 1729?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 2004 1414 2
Format
Books
14.
The proceedings of the Parliament of Paris upon the Pope's bull : concerning the franchises in the city of Rome, and the following ordonnance of the 26th of December
Author
France. Parlement (Paris)
Published
London : Printed for R. Bentley, and are to be sold by Randal Taylor, near Stationers-Hall, 1688.
Online
Online book
Location
HathiTrust Digital Library >> Online Resource
Format
Books / Online
15.
Lettres patentes du roi, confirmatives d'un Mandement de l'archevêque de Paris, portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse : données à Versailles au mois de février 1778 : registrées en Parlement le 20 février 1778
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1778.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5040
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5040
Format
Books
16.
Arresté du Parlement, du six may 1733 : avec les remonstrances au roy , du quinze du même mois : et la réponse du roy auxdites remontrances : & un autre arrêté du 19 du même mois
Author
France. Parlement (Paris)
Published
[Paris? : s.n., MDCCXXXIII [1733]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 2004 1414 2
Format
Books
17.
The proceedings of the Parliament of Paris upon the Pope's Bull : concerning the franchises in the city of Rome and the following ordonnance of the 26th of December, 1687
Author
France. Parlement (Paris)
Published
London : Printed for R. Bentley, and are to be sold by R. Taylor, 1688.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Mhc8 14 44
Format
Books
18.
Declaration, par laquelle le roy explique de nouveau ses intentions sur l'execution des bulles des papes données contre le jansenisme, & sur celle de la constitution Unigenitus : donnée à Versailles le 24 mars 1730
Author
France
Published
A Paris : Chez Pierre Simon ..., 1730.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 2004 1414 2
Format
Books
19.
The decrees of the Parlement of Paris upon a copy of the Pope's brief of the first of January, 1681 and upon the orders sent by the general of the Jesuites to the provincials of Tholouse and Paris : pass'd on the 18th and 20th of June, 1681, in reference to the present contest between the Pope and the King of France about the regale
Author
France. Parlement (Paris)
Published
London : Printed for Benj. Tooke ..., 1681.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film S2663
Format
Books / Microforms
20.
The decrees of the Parlement of Paris upon a copy of the Pope's brief of the first of January, 1681 and upon the orders sent by the general of the Jesuites to the provincials of Tholouse and Paris : pass'd on the 18th and 20th of June, 1681, in reference to the present contest between the Pope and the King of France about the regale
Author
France. Parlement (Paris)
Published
London : Printed for Benj. Tooke ..., 1681.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
21.
Arrest de la Cour de Parlement : portant suppression d'une feüille imprimée, à laquelle on a donné pour titre : Lettre de Nosseigneurs les archevêques, evêques & autres députez à l'Assemblée generale du clergé de France de l'année 1725 au roy : du 10 . janvier 1726
Author
France. Parlement (Paris)
Published
A Paris : Chez Pierre Simon ..., 1726.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 2004 1414 2
Format
Books