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Subject: "France History"
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France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
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French

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Online Results (119)
1.
Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 3 octobre 1790 : contenant différentes dispositions relatives aux fonds nécessaires au service du trésor public, & à l'envoi des états de situation des caisses de chaque receveur pour les impositions tant directes qu'indirectes, ainsi que des états de toutes les matières d'or & d'argent portées aux hôtels des monnoies pour y etre fabriquées, &c. : du 14 octobre 1790
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie de N.H. Nyon, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
2.
Proclamation du roi, qui autorise les comités des districts de la ville de Paris, à recevoir les bijoux d'or & d'argent : pour les transmettre au directeur de la monnoie : du 25 novembre 1789
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie Royale, 1789.
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Location
Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
3.
Réponse du roi aux remontranees [sic] du clergé, concernant les immunités, remise à l'assemblée le 20 juin 1788
Author
France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
Published
[Paris, s.n., 1788]
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Bo61 890 7
Format
Books
4.
Édit du roi, portant établissement du̓n hôtel des Monnoies en la ville de Marseille : donné à Versailles au mois de février 1786
Author
Marseille (France)
Published
Paris : De l'Imprimerie Royale, 1786.
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Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
5.
Loi relative aux biens et revenus des émigrés : donnée à Paris, le 28 juillet 1791, l'an quatrième de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. royale, 1792.
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Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
6.
Lettre adressée au roi
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [1791]
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
7.
Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 30 avril dernier : concernant les assignats : données à Paris, le 7 mai 1790
Author
France
Published
Paris : Chez N.H. Nyon, 1790.
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
8.
Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 12 septembre 1790 : concernant le cours des assignats ou promesses d'assignats : données à Saint-Cloud, le 18 septembre 1790
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie de N.H. Nyon, 1790.
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
9.
Proclamation du roi, relative aux assignats décrétés par l'Assemblée nationale : du 19 avril 1790
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
10.
Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 14 août 1790 : relatif à l'omission du mot cent, faite dans les assignats de trois cents livres : du 22 août 1790
Author
France
Published
Paris : Chez N.H. Nyon, 1790.
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
11.
Édit du roi, portant règlement pour la fabrication des espèces, & augmentation des droits des officiers des Monnoies : sur la conversion des matières d'or & d'argent : donné à Fontainebleau au mois de novembre 1785
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie Royale, 1786.
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Books / Online
12.
Édit du roi, qui unit & incorpore au domaine de Versailles les terres & seigneuries de Villepreux & de Velizy & dépendances : donné à Versailles au mois de février 1785
Author
Seine-et-Oise (France)
Published
Paris : De l'Imprimerie Royale, 1785.
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Books / Online
13.
Loi relative aux ci-devant employés dans les administrations, fermes et régies publiques : donnée à Paris, le 20 Mars 1791
Author
France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
Published
Alençon : L'Imprimerie de Malassis le Jeune, 1791.
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Books / Online
14.
Lettres patentes du roi, concernant la perception du droit de mesurage sur les grains : dépendant du domaine de Versailles : données à Versailles le 26 septembre 1784
Author
Versailles (France)
Published
Paris : De l'Imprimerie Royale, 1785.
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Books / Online
15.
Arrest du Conseil d'Etat du roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 20 juillet 1785, qui permettent aux Sieurs Tugot [et] Daumy, marchands orfévres à Paris, d'établir à Paris, sous le titre de Manufacture Royale, une fabrique de toutes sortes de quincaillerie [et] bijouterie : ainsi que le plaqué [et] le doublé d'or [et] d'argent sur tous métaux, pendant quinze ans : du 12 juillet 1785
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : Chez P.G. Simon & N.H. Nyon, 1785.
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Books / Online
16.
Déclaration du roi, portant fixation de la valeur de l'or relativement à l'argent : & de la proportion entre les monnoies de l'un & l'autre métal; avec ordonnance d'une nouvelle fabrication des monnoies d'or : donnée à Fontainebleau le 30 octobre 1785
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie Royale, 1785.
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Books / Online
17.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 16 & 17 de ce mois : concernant les dettes du clergé, les assignats & les revenus des domaines nationaux : données à Paris le 22 avril 1790
Author
France
Published
Paris : Chez N.H. Nyon, 1790.
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Books / Online
18.
Réponse donnée par le roi, le 25 août 1787, aux remontrances de la Cour des aides : on y a joint l'arrêté de la Cour des aides du 27 août, sur la réponse du roi : l'arrêté de la Cour des monnoies : l'arrêté du Parlement séant à Troyes, du 27 août : & les réquisitoires sur l'impôt du timbre & l'impôt territorial, par M. de Barville, avocat général à la Cour des aides
Author
France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], 1787.
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Books / Online
19.
Édit du roi, portant suppression de la monnoie d'Aix : donné à Versailles au mois de février 1786
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie Royal, 1786.
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Books / Online
20.
Loi relative au séquestre des biens des émigrés : donnée à Paris le 12 février 1792
Author
France
Published
Paris : Impr. royale, 1792.
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Books / Online
21.
Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 août 1790 : relatif aux soumissions des municipalités & des particuliers, pour l'acquisition des domaines nationaux
Author
France
Published
Saintes : Toussaints, 1790.
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Books / Online
22.
Lettres patentes du roi, qui abrogent l'usage du parchemin pour les quittances : données à Versailles le 24 février 1785
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie Royale, 1785.
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Books / Online
23.
Lettres patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 24 du présent mois, portant prorogation jusqu'au 15 août prochain, terme fixé par les lettres patentes du 24 avril dernier, pour la conversion des billets de la caisse d'escompte en assignats : données à Paris le 29 mai 1790
Author
France
Published
Paris : Chez N.H. Nyon, 1790.
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Books / Online
24.
Loi concernant la fabrication des assignats : du 10 novembre 1790
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie de N.H. Nyon, [1790]
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Books / Online
25.
Loi concernant les assignats : donnée à Paris, le 24 novembre 1790
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie de N.H. Nyon, [1790]
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online