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Subject: "Constitutions"
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Sterling Memorial Library
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18th century
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Constitution civile du clergé

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1.
Observations sur le décret de l'Assemblée nationale pour la Constitution civile du clergé & la fixation de son traitement accepté & sanctionné par le roi le 24 août 1790 Addressées aux citoyens du département de Finistère
Published
Nantes : Malassis, 1790.
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2.
Adresse aux François relative à la constitution civile du clergé
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
Paris : Chaudrillié, [179-?]
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3.
Discours prononcé par M. l'abbé Basse devant messieurs les commissaires de la municipalité & une assemblée brillante & nombreuse le jour de la prestation du serment civique des fonctionnaires publics de cette paroisse
Author
Basse, abbé
Published
[S.l.] : Ballard, 1791.
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4.
Décret sur la constitution civile du clergé du 12 juillet 1790
Published
Paris : Baudouin, 1790.
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5.
Réponse de MM. les curés, vicaires, & prêtres du doyenné de Maltot, à la lettre qui leur a été adressée par MM. du directoire du département du Calvados au sujet du serment
Published
[S.l. : s.n., 1791?]
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6.
Avertissement aux bons citoyens sur l'adresse de l'Assemblée nationale concernant le serment des prêtres
Published
[S.l. : s.n., 179-?]
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7.
Discours et projet de décret concernant les ministres des cultes
Author
Moy, Charles-Alexandre de, 1750-1834
Published
Paris : Impr. nat., 1792.
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8.
Extrait du procès-verbal de la municipalité de Fontenay en Gâtinois, canton de Ferrières, district de Montargis, département du Loiret, du premier janvier 1791
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
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9.
Décret de l'Assemblée nationale concernant le serment à prêter par les évêques, curés & autres ecclésiastiques fonctionnaires publics. Précédé du rapport fait par M. Voidel au nom des comités ecclésiastiques, des rapports, d'aliénation & de recherches, réunis sur la lique d'une partie au clergé, contre l'état & contre la réligion
Author
Voidel, Jean-Georges-Charles, 1758-1812
Published
Paris : Baudouin, [1790?]
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10.
Discours sur l'exposition des principes de la Constitution civile du clergé par les évêques députés à l'Assemblée nationale
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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11.
Développement des principes de plusieurs députés laïcs
Published
Paris : Bureau de l'ami du roi, 1791.
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12.
Nouvelle instruction en forme de conférence ou de catéchisme sur l'état actuel du clergé de France avec un traité sur le schisme et des règles de conduite pour les vrais fidèles par un prédicateur de l'église catholique
Author
Tinthion, Pierre François, 1756-1826
Published
Paris : Pichard, 1791.
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13.
Projet d'adresse aux François sur la constitution civile du clergé
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
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14.
De la constitution de l'église catholique
Author
Mayet, Jean Marie Felix, 1751-1835
Published
[S.l. : s.n.], 1790.
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15.
Lettre de M. l'évêque de Digne à M. Champfaud, curé de Digne
Author
Mouchet de Villedieu, François de
Published
Paris : [s.n.], 1790.
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16.
Proclamation du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale pour la constitution civile du clergé et la fixation de son traitement du 24 août 1790
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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17.
Lettre du roi
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Marseille : Brebion, 1791.
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18.
Arrêté du directoire du département des Bouches-du-Rhône sur la liberté des opinions même religieuses
Author
Villardy, Achille
Published
Aix : Gibelin-David & Emeric-David, 1791.
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19.
Déclaration de l'église cathédrale d'Autun
Author
Quarré de Monay
Published
Autun : Dejussieu, 1790.
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20.
Lettre des évêques constitutionnels au pape en lui envoyant l'ouvrage fait pour la défense de la constitution civile du clergé
Author
Gobel, J.-B. J. (Jean-Baptiste Joseph), 1727-1794
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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21.
Instruction de l'Assemblée nationale sur l'organisation civile du clergé
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
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22.
Liste des évêques, députés à l'Assemblée nationale, qui ont signé l'exposition des principes sur la constitution du clergé, des autres ecclésiastiques députés qui y ont adhéré & des évêques qui ont envoyé leur adhésion
Published
[Paris] : Journal de Louis XVI, [1790?]
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