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Subject: "Hospitals"
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1.
Précis pour Me. Louis Varlet, notaire à Amiens, demandeur. Contre MM. les Administrateurs de l'Hôpital des cent Filles, établi à Paris, défendeurs
Author
Varlet, Louis
Published
[Paris] : de l'Imprimerie de Prault ..., 1763.
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2.
Arrest de la cour de Parlement du vingt-six aôut mil sept cent soixante-neuf : extrait des registres du Parlement. Ce jour les Gens du Roi étant entrés ..
Author
Francia. Parlement de Paris
Published
A Toulouse : de l'Imprimerie de la Veuve de Me. Bernard Pijon ..., 1769.
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3.
Lettres patentes du Roi, en forme de déclaration, qui prorogent pour six années, à commencer au Ier. Janvier 1779, le Droit de deus sous six deniers qui se perçoit par jour, au profit de l'Hôpital général, sur les carrosses de remise : données à Versailles le 24 Décembre 1778 ..
Author
Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI)
Published
A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1779.
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4.
Lettres patentes du Roi, qui autorisent le Mont-de-Piété à faire un emprunt sur l'hypothéque des revenus & droits de l'Hôpital Général : données à Versailles le 7 août 1778, registrées en Parlement le 21 août 1778
Author
Francia. Rey (1774-1792: Luis XVI)
Published
A Paris : de l'Imprimerie Royale, 1778.
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5.
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui, données à Versailles le 14 Mars 1777 ... qui ordonnent qu'à compter de huitaine ... il sera payé, au profit de l'Hôpital général, un droit de vingt libres par quintal, sur toute la mélasse qui entrera dans la ville ... de Paris ..
Author
Francia. Conseil d'État du Roi
Published
A Paris : De l'Imprimerie Royale, 1777.
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6.
Arrest de la cour de Parlement du 26 juillet 1747, en faveur des gagnans maîtrises de l'Hôpital-Général, contre le corps des apoticaires et épiciers de Paris ..
Author
Francia. Parlement de Paris
Published
[Paris] : Thiboust ..., 1756.
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7.
Déclaration du Roi, qui proroge pour six années, à commencer du premier Janvier mil sept cent cinquante-cinq, la perception, au profit de l'Hôpital Général, de deux sols six deniers par jour, sur chaque carrosse de remise de la ville & fauxbourgs de Paris : donnée à Fontainebleau le 24 octobre 1754
Author
Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
Published
A Paris: chez P. G. Simon ..., 1754.
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8.
Déclaration du Roi, qui proroge pour six années, à commencer du premier Janvier mil sept cent soixante-un, la perception, au profit de l'Hôpital Général, de 2 sols 6 den. par jour, sur chaque carrosse de remise de la ville & fauxbourgs de Paris : donnée à Versailles le 4 Mai 1760
Author
Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
Published
A Paris: chez P. G. Simon ..., 1754.
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9.
Déclaration du Roi, portant Réglement pour l'administration de l'Hôpital Général de la ville de Paris : donnée à Versailles le 24. Mars 1751
Author
Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
Published
A Paris : chez P. G. Simon, imprimeur du Parlement, 1751.
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10.
Arrest du Conseil d'Etat Privé du Roi, qui maintient & garde les Confreres Pelerins, dans le droit de Patronage de l'Eglise de S. Jacques de l'Hôpital à Paris ..
Author
Francia. Conseil d'État du Roi
Published
A Paris : Chez Imbert de Bats ..., 1705.
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11.
Lettre de M. l'Archevêque de Lyon ... a M. l'Archevêque de Paris
Author
Lyon (Archidiócesis). Arzobispo (1758-1765 : Antoine Malvin de Montazet)
Published
A Lyon : Chez P. Valfray ..., 1760.
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12.
Mémoire à consulter et consultation sur l'excommunication des religieuses hospitalières du Faubourg Saint-Marcel
Published
A Paris : de l'Imprimerie de la Veuve Delormel, & Fils ..., 1756.
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13.
Memoire a consulter, et consultation, pour les sieurs Chardon & Fauveau ... a la fourniture des Hopitaux militaires ... contre le sieur de la Haie de Launay ..
Author
Chardon
Published
A Paris : De l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1786.
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14.
Memoire a consulter, et consultation, pour le sr. de la Haye de Launay ... contre les Srs. Menage, Chardon, Fauveau ..
Author
La Haye de Launay
Published
A Paris : De l'Imprimerie de L. F. Prault ..., 1785.
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15.
Reflexions en reponse au Memoire des administrateurs de l'Hopital Royal des Quinze-Vingts. pour dame Susanne Lecordier ..
Author
Hopital Royal des Quinze-Vingts
Published
[A Paris] : de l'Imprimerie de N. Fr. Valleyre ..., 1785.
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16.
Addition au precis signifie pour mm. de Pange & de Boullogne ... contre les munitionnaires generaux des vivres
Author
Pange
Published
A Paris : De l'Imprimerie de Quillau ..., 1780.
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17.
Precis pour mm. de Pange & de Boullongne ... contre les munitionnaires generaux des vivres
Author
Pange
Published
A Paris : De l'Imprimerie de Quillau ..., 1780.
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18.
Memoire pour l'Hopital Royal des Quinze-Vingts. Contre les dames religieuses de Sainte Avoye. Et le sieur Jean-Baptiste Izambart ..
Author
Hopital Royal des Quinze-Vingts
Published
A Paris : chez Knapen & Delaguete ..., 1770.
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19.
Memoire pour les sieurs Laurent, Maine, Ubelesky & autres ... apellans des sentences rendue au consulat de Paris les 24 septembre 1764, & 8 mars 1765
Author
Laurent
Published
Paris : De l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1765.
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20.
Seconde memoire pour les sieurs de la Haye-de-Launay, de la Chaise, Pillon, de Goussainville ... & pour suivans l'homologation de la deliberation de la Compagnie, du 22 septembre 1764 ..
Author
La Haye-de-Launay
Published
Paris : De l'Imprimerie de Jean Th. Herissant ..., 1765.
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21.
Seconde memoire pour les sieurs Gaudet, Laurent, Maine, Ubelesky & autres ... apellans des sentences rendue au consulat de Paris les 24 septembre 1764, & 8 mars 1765
Author
Gaudet
Published
Paris : De l'Imprimerie de L. Cellot ..., 1765.
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22.
Edit du Roi. Portant suppression des offices de tresoriers generaux de l'Hotel Royal de Invalides. Donne a Fontainebleau au mois d'octobre 1763
Author
Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
Published
A Paris : chez P.G. Simon, Imprimeur du Parlement ..., 1764.
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23.
Lettres patentes du roi. En faveur de l'hopital de la Tres-sainte Trinite a Paris. Donnees a Versailles le 17 de mars 1762
Author
Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
Published
A Paris : chez P.G. Simon, Imprimeur du Parlement ..., 1762.
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24.
Lettres patentes du roi. Qui autorisent l'Hopital Royal des Invalides de la Marine, afaire un Emprunt de trois millions de livres ..
Author
Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
Published
A Paris : chez P.G. Simon, Imprimeur du Parlement ..., 1762.
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25.
Memoire des diligences que les sieurs le Duc & Dutarte, entrepreneurs Generaux des lits militaires du Royaume ... du 7 fevrier 1749 ..
Published
Paris : De l'Imprimerie de Quillau ..., 1749.
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