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Subject (Genre): Is Not
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Author/Creator: Is
Is Is Not
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Location: Is
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1.
Notice sur la vie de Sieyes : membre de la premier Assemblée nationale et de la Convention. Écrite à Paris, en messidor, 2e année de l'ère républicaine (V St. Juin et Juillet, 1794)
Published
En Suisse et, re-imprimée à Londres : Se vend chez J. Johnson, St. Paul's Church-Yard, chez J. De Boffe, Gerrard-Street, Soho, et chez J. Remnant, no. 239, High-Holborn, 1795.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 2000 2389 76
LSF- BEINECKE >> Bo5d 1 Si19
Format
Books
2.
Projet de constitution
Published
[A Paris, Chez Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n.̊ 31, 179-?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 179- P943
Format
Books
3.
Code politique de la France : ou, Collection des décrets de l'Assemblée nationale : supplément
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris : Chez Nyon l'aîné & Fils, libraires ; Chez Ballard, imprimeur, 1792.
Location
LSF- BEINECKE >> Opa40 A32 23
Format
Books
4.
Les Crimes constitutionnels de France, ou La désolation Française, Decrétée par l'Assemblée dite Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791
Published
A Paris, Chez Lepetit et Guillemard, Commissionnaires en Librairie, rue de Savoie, N. 10, 1792.
Location
LSF- BEINECKE >> Bo63 597
Format
Books
5.
Répertoire National, ou, Mémorial chronologique de tous les actes authentiques relatifs a la Révolution; contenant, 1. Les Arrêts du Conseil, Règlemens et Déclarations relatifs à la convocation des Etats-Généraux. 2. Les lettres-patentes, déclarations, proclamations et loix promulguées sur tous les décrets de l'Assemblée Nationale Constituante, sanctionnés ou acceptés par le Roi. 3. Les discours, lettres, memoires des ministres, et en général tous les Actes du Pouvoir exécutif, pendant les années 1788, 1789, 1790 et 1791
Author
Prault, Pierre
Published
Paris : De l'Imprimerie de Prault S.M. au Palais, 1792.
Location
LSF- BEINECKE >> Opa40 A15
Format
Books
6.
Adresses de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départemens, et au directoire du département de la Gironde : sur le décret du 15 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arreté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté
Author
Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue
Published
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
Location
LSF- BEINECKE >> 2015 2858
Format
Books
7.
An authentic copy of the French Constitution : as revised and amended by the National assembly, and presented to the King on the third of September, 1791 : translated from the original, ... To which are added, its being presented to the King ; a copy of the King's letter to the National assembly, announcing his acceptance ; and the King's taking the oath in preference of the Assembly
Author
France
Published
London : J. Debrett, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Opa40 A5 791gb
Format
Books
8.
Code féodal, our Recueil chronologique de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante, concernant les droits féodaux, la dîme, la chasse, la pêche, etc. ..
Author
France
Published
A Paris : De l'imprimerie de Prault D.S.M., imprimeur de l'Assemblée électorale, Hôtel de la Trésorerie, au Palais, 1791.
Location
LSF- BEINECKE >> Opa40 A35
BEINECKE (Non-Circulating) >> Opa40 A35
Format
Books
9.
La Constitution françoise
Author
France
Published
Paris : Du Pont, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Opa40 A5 791b
Format
Books
10.
La constitution françoise : décrété par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791; acceptée par le roi le 14 septembre 1791
Author
France
Published
Paris : Imprimerie de Didot l'ainé, chez Belin, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Zm F85
Format
Books
11.
La Constitution françoise : présentée au roi par l'Assemblée nationale, le 3 septembre 1791
Author
France
Published
Paris : Baudouin ; Londres, J. Debrett, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Opa40 A5 791gb
Format
Books
12.
Discours
Author
Mougins de Roquefort, Jean Joseph, 1742-1822
Published
A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 M859
Format
Books
13.
Discours sur la necessité de suspendre momentanément le paiement des liquidations au-dessus de 3,000 l., avant d'émettre de nouveaux assignats, & sur les finances en général : prononcé à l'Assemblée Nationale dans la séance du 24 novembre 1791
Author
Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793
Published
[Paris] : De l'Imprimerie Nationale, [1791]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 B775
Format
Books
14.
Discours sur les inégalités qui, dans les successions, sont l'effet de la volonté de l'homme
Author
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme, 1744-1814
Published
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 R447
Format
Books
15.
Discours sur les testamens en général, et sur l'institution d'héritier dans le pays de droit écrit en particulier
Author
Pétion, J. (Jérôme), 1756-1794
Published
[A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 P445
Format
Books
16.
Discours sur l'exercise du droit appartenant au peuple de réformer ou de changer la constitution
Author
Frochot, Nicolas Thérèse Benoît, comte, 1761-1828
Published
A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 F921
Format
Books
17.
Histoire du départ du roi, des évènemens qui l'ont précédé et suivi, avec le recueil des pièces justificatives, le rapport des sept comités réunis, les opinions de MM. Pethion, Salles, Barnave, Duport, etc
Published
Paris, Devaux, 1791.
Location
LSF- BEINECKE >> Bo57 13p
Format
Books
18.
Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble ... fait en conformité des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, des 26, 27 mai & 22 juin 1791
Author
Bion, Jean-Marie
Published
À Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791.
Location
LSF- BEINECKE >> WB 36290
Format
Books
19.
Liste des députés qui ont voté pour l'Angleterre, contre la France : dans la question de savoir si l'Assemblée nationale sacrifierait ses colonies, oui ou non, le 12 mai 1791, pour sacrifier les colonies
Published
[Paris : s.n., 1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 L697
Format
Books
20.
Loi additionnelle relative à la suppressin des officiers ministériels : donnée à Paris, le 3 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7675
Format
Books
21.
Loi additionnelle relative aux ecclésiastiques fonctionnaires publics : donnée à Paris, le 6 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7677
Format
Books
22.
Loi concernant l'abolition de plusieurs droits seigneuriaux : notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la justice seigneuriale, & le mode de rachat de ceux qui ont été précedemment déclarés rachetables : donnée à Paris, le 20 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7689
Format
Books
23.
Loi concernant l'avancement du Corps de l'artillerie : donnée à Paris, le 27 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7684
Format
Books
24.
Loi concernant les conservateurs des hypothèques, les greffiers-expéditionnaires, & l'exercice des chancelleries établies près les tribunaux de districts, pour le sceau des lettres de ratification : donnée à Paris, le 4 février 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7647
Format
Books
25.
Loi concernant les droits sur les boissons, bois à brûler, charbons & autres marchandises : donnée à Paris, le 8 mai 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7698
Format
Books