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Subject (Genre): Is Not
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Author/Creator: Is
Is Is Not
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Subject: Is
Is Is Not
Finance, Public

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Online Results (72)
1.
Association patriotique
Author
Bourdon des Planches, Louis Joseph
Published
[S.l. : s.n., 179-?]
Online
Online text
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
2.
Association patriotique
Author
Bourdon des Planches, Louis Joseph
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [between 1790 and 1799?]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
3.
Suite du discours d'un membre de l'Assemblée nationale à ses co-députés
Published
Paris : Momoro, [179-?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
4.
L'Assemblée nationale aux François, relativement aux contributions publiques : proclamation décrétée le 24 juin 1791
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
5.
Décret sur les besoins des villes et des hopitaux : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des contributions publiques, le 29 mars 1791
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
6.
Décret sur l'organisation de la trésorerie nationale des 30 juin, 11 juillet & 16 août 1791
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
7.
E. Claviere a l'Assemblée nationale, sur les finances
Author
Clavière, Étienne, 1735-1793
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie du patriote françois, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
8.
Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relatives à la fabrication des différentes espèces de monnoies ... au 19 août 1791
Author
Tarbé, Louis-Hardouin, 1753-1806
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
9.
Méditation utile, ou, L'a-propos du moment : dédié a la nation française, et présenté a l'Assemblée nationale
Author
Decamps, neveu
Published
Douai : De l'Imprimerie de Derbaix, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
10.
Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les commissionnaires de la compagnie supprimée de la ci-devant Prévôté des monnoies
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de L. Potier de Lille, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
11.
Opinion de M. Beaumez, sur les assignats de 5 liv
Author
Briois de Beaumez, Bon-Albert, chevalier, 1759-approximately 1809
Published
Paris : De l'Imprimerie Nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
12.
Projet de décret sur le traitement des fonctionnaires des monnoies
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
13.
Projet de décret sur une nouvelle emission d'assignats
Author
Député de Paris
Published
Paris : Chez Baudouin, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
14.
Rapport du Comité des finances, sur l'organisation de la Trésorerie nationale, & sur les inventaires qui ont dû être faits en exécution des décrets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791
Author
Montorient, Théodore Vernier, comte de, 1731-1818
Published
[Paris] : De l'Impr. nationale, [1791?]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
15.
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les rentes dues par le trésor public
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition
Published
Paris : De l'Imprimerie Nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
16.
Rapport fait au nom du Comité de l'imposition, concernant les loix constitutionnelles des finances : le 20 décembre 1790 ; imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition
Published
Paris : Chez Baudouin, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
17.
Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition
Published
Paris : De l'Imprimerie Nationale, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
18.
Troisième rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques : & à celles des départemens, pour l'année 1791, le 15 mars 1791
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des contributions publiques
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
19.
Adresse a l'Assemblée nationale, par les administrateurs du directoire de département de la Seine Inférieure, le directoire du district de Rouen, le conseil-général de la commune & la chambre du commerce de la même ville ; sur cette question : convient-il, pour acquitter la dette exigible de l'État, de faire l'émission immédiate de deux milliards d'assignats-monnoie, ne portant point intérêt, & subdivisés en coupons de sommes très-modiques
Author
Seine-Maritime (France). Directoire
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
Online
Online book
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Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
20.
Adresse a l'Assemblée nationale, sur la dépense de l'état, les impôts, la construction des routes, le commerce des grains, la mendicité, & les secours à accorder aux cultivateurs; la conservation des biens des pupiles, des mineurs; l'administration de la justice; les gabelles, &c. / par M. Sabatier
Author
Sabatier, M. (Jean-Joseph)
Published
Paris : Chez Prault, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
21.
Adresse de l'Assemblée nationale aux Français sur l'émission des assignats-monnoies
Published
Paris : Impr. nat., [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
22.
Ce qu'on cherche depuis long-temps, ou, Moyen sur de payer deux milliards des dettes de l'Etat avec vingt-quatre millions
Author
Aveugle des Quinze-Vingts
Published
Paris : [publisher not identified], [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
23.
Décret de l'Assemblée nationale, sur l'enregistrement des actes civils et judiciaires : et sur les titres de propriété : du 5 décembre 1790
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
24.
De la constitution monétaire : précédé d'observations sur le rapport du Comité des monnoies, & suivi d'un projet de lois monétaires
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
25.
Dépêchez-vous, il est tems de me lire Assignats-monnoie, forcés ou volontaires à Mm. du Manège des Feuillans et autres citoyens de la France suivis de la liste des 13 Acapareurs
Published
Paris : Confiance, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms