Clear Search

Books+ Search Results

Subject: Is Not
Is Not Is
Electric power transmission
Author/Creator: Is
Is Is Not
France. Laws, statutes, etc

Advanced Search

Basic Search
Help
Add a row
Reset

Limit results by

Show Online Results Only
Online Results (3)

Limit your search

-
Current results range from 1633 to 1978

51.
Constitutional and organic laws of France [1875-1889]
Author
France
Published
Philadelphia, 1893.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Opa93 893f
Format
Books
52.
Proposition de loi ayant pour objet la réforme générale de l'impôt
Author
France. Laws, statutes, etc
Published
Paris, Motteroz, 1891.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Njf55 F6 891f
Format
Books
53.
Loi du 19 juillet 1889. Règlements relatifs au Département de la Seine et à la ville de Paris
Author
France. Ministère de l'éducation nationale
Published
Paris, Imprimerie national, 1890.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> L95 F6 A13 105
Format
Books
54.
Lois et reglements organiques de l'enseignement primaire
Author
France. Ministère de l'instruction publique
Published
Paris, Imp. National, 1888.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> L95 F6 A13 80
Format
Books
55.
L'organisation de l'enseignement primaire. Commentaire de la loi du 30 octobre 1886 suivi de la législation en vigueur (Lois, décrets et arrêtés pris en exécution de la loi)
Author
Schmit, Henri
Published
Paris : [s.n.], 1887.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Lcj 887s
Format
Books
56.
Commentaire théorique et pratique de la Loi du 27 juillet 1884 sur le divorce
Author
Baudry-Lacantinerie, G. (Gabriel), 1837-1913
Published
Paris, L. Larose et Forcel, 1885.
Location
LSF-Use in SML, Manuscripts and Archives only (Non-Circ) >> Nqf45 F6 885b
Format
Books
57.
Les chemins de fer français. Étude historique sur la constitution et le régime du réseau. Débats parlementaires, actes législatifs, réglementaires, administratifs, etc
Author
Picard, Alfred Maurice, 1844-1913
Published
Paris, J. Rothschild, 1884-85.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Neg95 F6 884p
LSF-Use in SML, Manuscripts and Archives only (Non-Circ) >> Neg95 F6 884p
Format
Books
58.
Privilèges accordés par les ducs de Bretagne et les rois de France aux bourgeois, habitants, maires & échevins de la ville de Nantes
Author
La Nicollière-Teijeiro, S. de (Stéphane), 1824-1900
Published
Nantes : Société des bibliophiles bretons et de l'histoire de Bretagne, 1883.
Location
Unavailable - use request form to try BorrowDirect or ILL >> Bo91 0165 1
Format
Books
59.
Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, etc. concernant les bibliothèques publiques, communales, universitaires, scolaires et populaires
Author
Robert, Ulysse, 1845-1903
Published
Paris, H. Champion, 1883.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> WD 4150
Format
Books
60.
Enseignement primaire supérieur. I. Lois et reglements. II. Statistique
Author
France. Ministère de l'instruction publique
Published
[Paris, Imp. Nat., 1882]
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Lcj 882f
Format
Books
61.
Les constitutions de la France ouvrage contenant outre les constitutions, les principales lois relatives au culte, à la magistrature, aux élections, à la liberté de la presse, de réunion et d'association, à l'organisation des départements et des communes, avec un commentaire
Author
Hélie, Faustin Adolphe Thomas, 1829-1894
Published
Paris, A. Marescq ainé, 1880.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film B12159:1
Format
Books / Microforms
62.
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur : comprenant les décisions de la jurisprudence et les avis des conseils de l'instruction publique et du Conseil d'état
Author
France. Ministère de l'instruction publique
Published
Paris : Typographie de Delalain, 1880-1915.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Laj4 +880f
LSF-Use in SML, Manuscripts and Archives only (Non-Circ) >> Laj4 +880f
Format
Books
63.
Les reformes de la legislation. L'impot des patentes, loi du 15 juillet 1880, publiee avec une introduction et des notes ..
Author
Bergeret, Gaston, b. 1840
Published
Paris, A. Quantin [1880]
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Njh50 F6 880b
Format
Books
64.
Banques coloniales: Martinique, Guadeloupe, Réunion, Guyane, Sénégal. Lois, statutes, documents principaux
Published
Paris, L'Agence Centrale des banques coloniales, 1877.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> WD 4041
Format
Books
65.
Les codes français collationnés sur les textes officiels contenant: 1⁰ la conférence des articles entre eux; 2⁰ sous chaque article, les textes tant anciens que nouveaux qui les expliquent, les complètent ou les modifient; 3⁰ un supplément par ordre alphabétique et chronologique renfermant, outre les lois les plus usuelles, celles exigées pour les thèses et les textes anciens qui sont encore en vigueur; 4⁰ une table chronologique et une table alphabétique ..
Author
France. Laws, statutes, etc
Published
Paris, 1867.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> P45 F6 A3 867
Format
Books
66.
Lettres patentes, lois, décrets, ordonnances, et règlements concernant le mont-de-piété de Paris
Author
France. Laws, statutes, etc
Published
Paris, 1863.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film B10841
Format
Books / Microforms
67.
Nouveau code Napoléon arrangé par ordre alphabétique, expliqué et mis à la portée des propriétaires et des commerçants, augmenté des principales lois et ordonnances commerciales et administratives qui ont paru jusqu'à ce jour ..
Author
France. Laws, statutes, etc
Published
Paris, A. Durand, 1862.
Location
LSF-Use in SML, Manuscripts and Archives only (Non-Circ) >> P45 F6 A4 862
Format
Books
68.
Répertoire méthodique de la législation des chemins de fer, indiquant les dispositions législatives et réglementaires insérées au Bulletin des lois
Author
France. Laws, statutes, etc
Published
Paris, Imprimerie impériale, 1862.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Neg95 F6 +A4 1862
Format
Books
69.
Édits, ordonnances royaux
Author
New France
Published
Quebec, De la presse à vapeur de E. R. Fréchette, 1854-56.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film S4659 Reel 639
Library Shelving Facility (LSF) >> Film S4659 Reel 640
Format
Books / Microforms
70.
Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État du roi concernant Canada
Author
New France
Published
Quebec, De la presse à vapeur de E. R. Fréchette, 1854-56.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Ca11 30
Format
Books
71.
Code médical : ou recueil des lois, décrets et règlements sur l'étude, l'enseignement et l'exercice de la médecine civile et militaire en France
Author
Amette, Amédée, 1802-
Published
Paris : Chez l'auteur, à la Faculté de Médecine, et Chez Labé, 1853.
Location
MEDICAL/HISTORICAL, Histories, Locked (Non-Circulating) >> 19thCent RA261 A5 1853
Format
Books
72.
Legislation de l'instruction publique. Contenant les lois, décrets, ordonnances, règlements et arrêtés actuellement en vigueur, recuillis et mis en ordre
Author
Barrau, Théod.-H. (Théodore-Henri), 1794-1865
Published
Paris, Hachette, 1853.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Lcj 851fb
Format
Books
73.
Dictionnaire d'hygiène publique et de salubrité : ou, Répertoire de toutes les questions relatives à la santé publique, considérées dans leurs rapports avec les subsistances, les epidémies, les professions, les etablissements et institutions d'hygiène et de salubrité, complété par le texte des lois, décrets, arrêtés, ordonnances et instructions qui s'y rattachent
Author
Tardieu, Ambroise, 1818-1879
Published
Paris : Chez J. B. Baillière; [etc., etc.], 1852-54.
Location
MEDICAL/HISTORICAL, Histories, Locked (Non-Circulating) >> 19thCent RA423 T37
Format
Books
74.
Edicts, ordinances, declarations and decrees relative to the seigniorial tenure, required by an address of the Legislative Assembly, 1851
Author
New France
Published
Quebec, Printed by E. R. Fréchette, 1852.
Location
LSF-Use in SML, Manuscripts and Archives only (Non-Circ) >> 55.24
Format
Books
75.
Recueil curieux de pièces originales, rares ou inédites, en prose et en vers, sur le costume et les revolutions de la mode en France, pour servir d'appendice aux Costumes historiques de la France
Author
Jacob, P. L., 1806-1884
Published
Paris, Administration de librairie [1852]
Location
LSF-Use in SML, Manuscripts and Archives only (Non-Circ) >> Nkn70 852la
Format
Books