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Online Results (114)
1.
Code monétaire et financier
Author
France
Published
Paris : Dalloz, c2012.
Location
Law Library >> KJV6496.A311999 S76 2012
Format
Books
2.
Ordonnances des rois de France
Author
France
Published
Paris, Imprimerie nationale, 1902-
Online
Online book
v. 1
Location
HathiTrust Digital Library >> Online Resource
Format
Books / Online
3.
Ordonnances des rois de France: règne de François Ier
Author
France
Published
Paris, Imprimerie nationale, 1902-
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Bo33 26
Format
Books
4.
Recueil de documents relatifs, à l'histoire des monnaies frappées
Author
Saulcy, Félicien de, 1807-1880
Published
Paris, Imprimerie national, 1879-1892.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Bo3 0297d
Library Shelving Facility (LSF) >> Bo3 0297d
Format
Books
5.
Loi qui change la manière de compterle pieces de monnaie d'or et d'argents dans les caisses publiques et dans le commerce, à dater du premier vendémiaire an VIII : substitution du systême monétaire républicain à l'ancienne manière de compter la monnaie ... accompagnée du Bareme du franc ..
Author
France
Published
[France] : [publisher not identified], [1799]
[Paris] : Marchant
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
6.
Collection générale des tableaux de dépréciation du papier-monnaie : publiés en exécution de l'article V de la Loi du 5 messidor an cinq
Author
France
Published
Paris : Impr. de la République, An 6 [1798]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
7.
Loi additionnelle à celles du 11 frimaire an VI et 16 nivose suivant, relatives au mode de remboursemens des obligations pendent la dépréciation du papier-monnaie : du 16 nivose an VI de la République française, une et indivisible
Author
France
Published
Paris : Impr. du Dépôt des lois, [1798]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
8.
Collection des tableaux de dépréciation du papier-monnoie : publiés dans chaque département en exécution de la Loi du cinq messidor, an V.
Author
France
Published
Paris : Chez Testu, [1797?]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
9.
Loi portant que les pièces républicaines de 5 francs seront reçues pour 5 liv. 1 s. 3 den. tournois : du 25 germinal, an quatrième de la République française, une et indivisible
Author
France
Published
Paris : Impr. du Dépôt des lois, [1796]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
10.
Loi qui ordonne la fabrication d'une nouvelle monnaie de cuivre : du 3 brumaire, an V de la République française, une et indivisible
Author
France
Published
Paris : Impr. du Dépôt des lois, [1796]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
11.
Loi qui prescrit un mode pour retirer de la circulation les pièces en métal de bronze fabriquées en exécution de la loi du 28 thermidor an III : du 3 brumaire, an V de la République française, une et indivisible
Author
France
Published
Paris : Impr. du Dépôt des lois, [1796]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
12.
Lois relatives à la fabrication de nouvelles pièces de monnaie : du 28 thermidor, an troisième de la République française, une et indivisible
Author
France
Published
Paris : Impr. du Dépôt des lois, An 3 [1795]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
13.
Lois sur l'organisation des monnaies : des 22 et 28 vendémiaire, an quatrième de la République française, une et indivisible
Author
France
Published
Paris : Impr. du Dépôt des lois, [1795]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
14.
Décret de la Convention nationale, du 30 mai 1793, l'an second de la République françoise [sic] : relatif aux frais de fabrication des espèces monnoyées
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale exécitve du Louvre, 1793.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
15.
Loi qui autorise l'addition faite au type des écus de six livres & qui ordonne qu'elle aura également lieu pour les écus de trois livres : donnée à Paris, le 25 juillet 1792, l'an 4e de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. royale, 1792.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
16.
Loi qui charge le Ministre des contributions publiques, de surveiller la fabrication des assignats, & tout ce qui peut concerner cette partie de l'administration publique : donnée à Paris le 18 août 1792, l'an 4e de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale, 1792.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
17.
Loi relative à l'achat du numéraire : donnée à Paris, le 29 juin 1792, l'an 4e de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. royale, 1792.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
18.
Loi relative à la rectification de l'article II du Décret du 17 décembre dernier sur les assignats : donnée à Paris le premier janvier 1792
Author
France
Published
Paris : Impr. royale, 1792.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
19.
Loi relative à la répartition des 300 millions d'assignats-coupures actuellement en fabrication : du 24 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale exécutive du Louvre, 1792.
Online
Online book
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Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
20.
Loi relative au numérotage des assignats : du 18 août 1792, l'an quatrième de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale du Louvre, 1792.
Online
Online book
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Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
21.
Loi relative au projet d'établissement d'un contrôle d'assignats nationaux : donnée à Paris, le 8 juin 1792, l'an 4e de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. royale, 1792.
Online
Online book
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
22.
Loi relative aux assignats-coupures & à la surveillance de leur fabrication : donnée à Paris, le 29 juin 1792, l'an 4e de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. royale, 1792.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
23.
Loi relative aux billets de la Caisse d'escompte & autres papiers-monnoie : du vingt-cinq août 1792, l'an 4e de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale du Louvre, 1792.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
24.
Loi relative aux citoyens actuellement travaillant à l'Hotel des monnoies de Paris & aux ateliers de l'impression du timbre & des assignats : du 2 septembre 1792, l'an quatrième de la liberté
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale du Louvre, [1792]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
25.
Loi relative aux fabricateurs & distributeurs de faux assignats & de fausse monnoie : donnée à Paris le 27 févier 1792
Author
France
Published
Paris : Impr. royale, 1792.
Online
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Location
Yale Internet Resource >> None
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Books / Online