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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Catholic Church
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Clergy

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1.
Extrait de l'opinion de J.E. Regnault à l'Assemblée nationale sur les prêtres non-assermentés
Author
Regnault de Beaucaron, Jacques-Edme, 1759-1827
Published
Paris : Impr. nat., [179-?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
2.
Rapport sur la saisie des traitemens accordés au clergé futur
Author
Durand de Maillane, M. (Pierre Toussaint), 1729-1814
Published
Paris : Impr. nat., [179-?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
3.
Imposture du Sieur Mulot dévoilée
Author
Rovère, Joseph Stanislas, marquis de, 1748-1798
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
4.
Instruction de l'Assemblée nationale sur l'organisation civile du clergé
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
5.
Liste de curés et prêtres, bons patriotes de Paris, qui ont prêté le serment avec le nom de ceux qui sont déchus de toutes fonctions publiques. Fuite precipitée du curé de Saint-Sulpice et grand scandale causé par le curé de Saint-Roch
Published
[S.l.] : Impr. patriotique, 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
6.
Loi additionnelle relative aux ecclésiastiques fonctionnaires publics : donnée à Paris, le 6 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7677
Format
Books
7.
Loi qui déclare nulles toutes collations de bénéfices faites contre la disposition du décret relatif à la constitution civile du clergé : donnée à Paris, le 12 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7628
Format
Books
8.
Loi relative à la dette constituée du ci-devant clergé, & qui règle le mode de son remboursement : donnée à Paris, le 25 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7640
Format
Books
9.
Loi relative au serment à prêter par les evêques, ci-devant archevêques, & autres ecclésiastiques fonctionnaires publics : donnée à Paris, le 26 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7643
Format
Books
10.
Nouvelle instruction en forme de conférence ou de catéchisme sur l'état actuel du clergé de France avec un traité sur le schisme et des règles de conduite pour les vrais fidèles par un prédicateur de l'église catholique
Author
Tinthion, Pierre François, 1756-1826
Published
Paris : Pichard, 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
11.
Décret de l'Assemblée nationale qui supprime & abolit le costume de tous les ordres religieux & le nouveau code de la discipline militaire
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
12.
Le décret de l'Assemblée nationale sur les biens du clergé considéré dans son rapport avec la nature et les lois d'institution ecclésiastique
Author
Lamourette, Antoine Adrien, 1742-1795
Published
Paris : Mérigot le jeune, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
13.
Le décret de l'Assemblée nationale sur les biens du clergé consideré dans son rapport avec la nature et les loix de l'institution ecclésiastique
Author
Lamourette, Antoine Adrien, 1742-1795
Published
Paris : Merigot, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
14.
Décret sur le traitement du clergé actuel des 24 juillet 3, 6 & 11 août 1790
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
15.
De la conduite des curés dans les circonstances présentes, ou bien, Lettre d'un curé de campagne à son confrère, député à l'Assemblée nationale, sur la conduite à tenir par les pasteurs des ames, dans les affaires du jour
Published
Paris : Impr. de Crapart, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
16.
Grand'messe de requiem pour le repos de l'âme de monseigneur le clergé de France décédé le jour des morts 1789 et inhumé le 14 avril 1790 dans la salle de l'Assemblée nationale
Author
Ronile
Published
Paris : Ronile, [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
17.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 14 & 20 de ce mois, concernant l'administration des biens déclarés à la disposition de la nation : l'abolition des dixmes, & la continuation de leur perception pendant l'année 1790, & la maniere dont il sera pourvu aux frais du culte, à l'entretien des minstres des autels, au soulagement des pauvres & aux pensions des ecclésiastiques : données à Paris le 22 avril 1790
Author
France
Published
A Aix : Des imprimeries de Gibelin-David, & Emeric-David ..., 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7588
Format
Books
18.
Liste des évêques, députés à l'Assemblée nationale, qui ont signé l'exposition des principes sur la constitution du clergé, des autres ecclésiastiques députés qui y ont adhéré & des évêques qui ont envoyé leur adhésion
Published
[Paris] : Journal de Louis XVI, [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
19.
Quelle doit être l'influence de l'Assemblée nationale de France sur les matières ecclésiastiques & religieuses
Author
La Fare, Anne-Louis-Henri de, 1752-1829
Published
[S.l.] : Méguignon le jeune, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
20.
Adieux de M. le curé de Ste Marguerite à ses paroissiens
Published
[S.l. : s.n.], 1789.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
21.
Le mot de l'énigme
Published
[S.l. : s.n., 1789?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
22.
Pièces justificatives contenant différentes motions de M. le comte Lally-Tolendal
Author
Lally-Tolendal, Trophime-Gérard, marquis de, 1751-1830
Published
[S.l. : s.n., 1789?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
23.
Réponse de M. Bailly à l'ordre du clergé
Author
Bailly, Jean Sylvain, 1736-1793
Published
[S.l. : s.n.], 1789.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
24.
Réponse du roi à l'Assemblée nationale sur la demande par elle faite au roi de sanctionner les arrêtés rédigés & décretés les 4, 6, 7, 8, & 11 août 1789 ; Réponse du roi sur la demande formée séparément concernant la sanction du dernier décret de l'Assemblée nationale en faveur de la libre circulation des grains & de la défense d'en exporter au dehors
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Versailles : Baudouin, 1789.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms