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1762
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Francia

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1.
A Bordeaux le 27 Mai 1762 : Vous savez, monsieur, qeu les Jesuites furent chassés du Royaume en 1594 par Arrêt du Parlement de Paris ..
Published
[S.l. : s.n., 1762?]
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2.
Appel a la raison, des ecrits et libelles publiés par la passion, contre les Jésuites de France ..
Published
A Bruxelles : chez Vandenberghen ..., 1762.
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3.
Arrest de la cour de parlement de Bordeaux. Extrait des Registres de Parlement. Du 23 Juin 1762
Author
Francia. Parlement de Bordeaux
Published
A Bordeaux : Chez J. B. Lacornée, [ca. 1762]
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4.
Arrest de la cour de Parlement. Du 16 Juin 1762. Extrait des registres de Parlement
Author
Francia. Parlement de Toulouse
Published
A Toulouse : de l'Imprimerie de la Veuve de Me. Bernard Pijon ... chez la Veuve Lecamus, [ca. 1762]
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5.
Arrest de la Cour du Parlement rendu en faveur des Doyen et Docteurs-Régents de la Faculté de Médecine en l'Université de Paris. Contre les Médecins et Apoticaires de Meaux; Qui confirme les Lettres de Réception d'Apothicaire, donnés par ladite Faculté
Author
Francia. Parlement de Paris
Published
[S.l.] : De l'Imprimerie de la Veuve Quillau, Imprimeur de la Faculté de Médecine, rue Galande, à l'Annonciation, 1762.
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6.
Arrest du Conseil d'État du Roi, du 23 Octubre 1762..
Author
Francia. Conseil d'État du Roi
Published
[Fontenebleau? : s.n., 1762]
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7.
Arrest du Conseil d'État du Roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en Parlement le 14 janvier 1762, qui permettent à l'Hôpital royal des Invalides de la Marine, de faire un emprunt de trois millions de livres : du 19 décembre 1761, extrait des registres du Conseil d'État
Author
Francia. Conseil d'État du Roi
Published
A Paris : de l'imprimerie Royale , 1762.
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8.
Arrest du parlement de Bretagne, qui juge l'Appel comme d'abus interjetté par Monsieur le Procureur-Général du Roi, des Brefs, Bulles, Constitutions etc. concernant les soi-disans Jesuites : Du 27 Mai 1762
Author
Francia. Parlement de Bretagne
Published
A Rennes : chez Guillaume Vatar, imprimeur ..., [1762]
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9.
Arrest du Parlement de Bretagne, [rendu sur les remontrance et conclusions de Monsieur l'Avocat Général du Roi, qui ordone qu'une Bochure qui porte pour titre, Remarques sur un Ecrit intitulé, Compte rendu des Constitutions Jésuites, par M. Louis-René de Caraduec de la Chalotais ...Du 27 Avril 1762]
Author
Francia. Parlement de Bretagne
Published
A Rennes : chez Guillaume Vatar ..., [ca. 1762]
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10.
Arrest du Parlement de Provence, qui condamne un Imprimé portant pour titre : Rélation de ce qui s'est passé au Parlement d'Aix dans l'affaire des Jésuites, à être lacéré et brûlé ... Du 30 Juin 1762. Extrait des registres de parlement.
Author
Francia. Parlement de Provence
Published
[S.l.: s.n., ca. 1762]
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11.
Arrest notable du Parlement de Rouen qui condamme par corps Abel Le Creps, Marchand Epicier à Caen, 1º En six cents livres d'intérêts [et] aux dépens envers le sieur Signard fils, [et] à reconnoître, audience séante de la Jurisdiction consulaire dudit lieu, que sanz prétexte, faussement [et] calomnieusement il a imputé audit sieur Signard fils d'avoirs prix deux piéces d'huile dudit le Creps, en sa garde à la ville de Cherbourg ..
Published
[S.l. : s.n., 1762?]
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12.
Arrêt du Grand Conseil du Roi, rendu en faveur de l'Hôpital d'Aubrac, qui juge que cet hôpital n'est point un titre de bénéfice : du 10 Septembre 1762
Author
Francia. Rey (1715-1774: Luis XV)
Published
[París] : de l'Imprimerie de P. G. Le Mercier ... , 1762.
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13.
Assertions d'auteurs dominicains, sur le tyrannicide & les prétentions ultramontaines : avertissement : Un religieux dominicain a distribué sous le plus grand secret, vers la fin du mois d'Avril dernier (1762) à plusieurs messieurs du Parlement de Toulouse un ecrit imprimé, sous ce titre: Lettre a un magistrat ..
Published
[S.l. : s.n., 1762?]
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14.
Au Roy et a nosseigneurs de son Conseil ... Helene-Victoire Maget ... & Noel-Helene-François Danycan de l'Epine ... remontrent ... à Votre Majesté, que l'Arrèt du 28 Septembre dernier ..
Author
Maget, Helene Victoire
Published
A Paris : chez Prault ..., 1762.
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15.
Au Roy et a nos seigneurs de son Conseil ... Helene-Victoire Maget ... & Noel-Helene-François Danycan de l'Epine ... remontrent ... à Votre Majesté, que le 4 du présent mois le Sr Paris du Verney leur a fait signifier une Requête tendante à faire ordonner qu'il soit fait entre les mains du sieur Duclos ..
Author
Maget, Helene Victoire
Published
A Paris : de l'Imprimerie de Prault ..., [1762?]
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16.
Au Roy et a nosseigneurs de son Conseil ... Helene-Victoire Maget ... & Noel-Helene-François Danycan de l'Epine ... remontrent ... à Votre Majesté, que l'exploitation de la Mine de Pontpéan est interompue depuis le commencement de l'anée 1760 ..
Author
Maget, Helene Victoire
Published
A Paris : de l'Imprimerie de Prault ..., 1762.
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17.
Au Roy et a nosseigneurs de son Conseil ... Helene-Victoire Maget ... & Noel-Helene-François Danycan de l'Epine ... remontrent ... à Votre Majesté, que par une suite de l'examen, qu'ils ont fait des comptes de la Société d'entr'eux, le sieur Paris du Verney, & autres associés, ils ont observé, dans la dispensation des fonds ... l'infraction la plus formelle aux Arrêts qui les ont ordonnés
Author
Maget, Helene Victoire
Published
A Paris : de l'Imprimerie de Prault ..., 1762.
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18.
Avis des évêques de France sur l'utilité, la doctrine, la conduite et le régime des Jésuites de France
Published
[Francia : s.n., 1762]
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19.
Avis des évêques de France sur l'utilité, la doctrine, la conduite et le régime des Jésuites de France
Published
En France : [s.n.], 1762.
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20.
L'Avocat du diable, ou les Jésuites condamnés, malgré l'Appel á la raison
Published
Au Tartare [Paris] : [s.n.], 1762.
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21.
Compte rendu de l'institut et constitutions des soi-disans Jésuites
Author
Salelles, Joseph de Massia de
Published
A Perpignan : chez J. P. Reynier ..., 1762.
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22.
Compte-rendu, par un de MM. les commissaires nommés par le Parlement de Besançon pour l'examen de l'affaire des Jésuites, sur l'institut et les constitutions desdits Jésuites, au Parlement, toutes las Chambres assemblés des 17 et 18 août 1762
Published
[Francia? : s.n., 1762]
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23.
Comptes des Constitutions et de la doctrine de la Societé, se disant de Jesus : rendus au Parlament de Normandie, toutes les Chambres assemblées, les 16, 18, 19, 21, 22 & 23 Janvier 1762
Author
Charles, Jean Gaspard Benoît
Published
[S.l. : s.n.], 1762.
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24.
Constitutions des jésuites avec les déclarations
Author
Jesuitas
Published
En France : [s.n.], 1762.
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25.
Coup d'oeil sur l'arrest du Parlament de Paris, du six Août 1761, concernant l'Institut des Jesuites, Imprimé à Pragues en 1757
Published
A Nancy : [s.n.], 1762.
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