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France > History
Author/Creator: Is
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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Language: Is
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French

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Online Results (116)
1.
Le serment du Jeu de Paume; fac-similé du texte et des signatures d'après le procès-verbal manuscrit conservé aux Archives nationales
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris, Société de l'histoire de la Révolution française, 1893.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Bo63 012
Format
Books
2.
Association patriotique
Author
Bourdon des Planches, Louis Joseph
Published
[S.l. : s.n., 179-?]
Online
Online text
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
3.
Association patriotique
Author
Bourdon des Planches, Louis Joseph
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [between 1790 and 1799?]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
4.
Projet de constitution
Published
[A Paris, Chez Baudoin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, n.̊ 31, 179-?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 179- P943
Format
Books
5.
Les Crimes constitutionnels de France, ou La désolation Française, Decrétée par l'Assemblée dite Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791
Published
A Paris, Chez Lepetit et Guillemard, Commissionnaires en Librairie, rue de Savoie, N. 10, 1792.
Location
LSF- BEINECKE >> Bo63 597
Format
Books
6.
Additions, transpositions et changemens faits par les Comités de Constitution, de législation criminelle & d'agriculture & commerce, aux articles relatifs aux délits : dans le projet de décret des lois rurales
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
7.
Adresse de la Société des Amis des Noirs, à l'Assemblée nationale, à toutes les villes de commerce, à toutes les manufactures, aux colonies, à toutes les Sociétés des Amis de la constitution adresse dans laquelle on approfondit les relations politiques et commerciales entre la métropole et les colonies, &c.
Author
Clavière, Étienne, 1735-1793
Published
Paris : Impr. du Patriote françois, 1791.
Online
Online text
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
8.
Adresses de l'Assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, du 15 juillet 1791, à l'Assemblée nationale, au Roi, aux 83 départemens, et au directoire du département de la Gironde : sur le décret du 15 mai, en faveur des hommes de couleur libres des colonies. Arreté de la même Assemblée, qui prend les hommes de couleur sous sa protection spéciale. Lettres écrites par la même Assemblée, à ses députés, pour accompagner l'envoi de ces adresses et arrêté
Author
Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue
Published
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
Location
LSF- BEINECKE >> 2015 2858
Format
Books
9.
L'Assemblée nationale de France aux représentans du peuple de Pensilvanie. Du 6 juni 1791
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
[Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791]
Location
SML, Franklin Collection, Room 230 (Non-Circulating) >> 791 F84
Format
Books
10.
Canal de navigation décrété par l'Assemblée nationale, les 19, 21 octobre et 9 novembre 1790, sanctionné par le roi, le 30 janvier 1791, en faveur du Sr. Brullée : prospectus
Author
Brullée, J.-P. (Jean-Pierre), 1733-1814
Published
[Paris] : L'Imprimerie de l'Administration du Canal de Paris, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
11.
Code féodal, ou, Recueil chronologique de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante, concernant les droits féodaux, la dîme, la chasse, la pèche, etc : terminé par une table des matières qui donne la définition de tous les noms des droits abolis avec ou sans indemnité
Author
France
Published
Paris : Impr. de Prault, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
12.
La constitution française : décrétee par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le roi le 14 septembre 1791
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie de Didot jeune, Chez Garnery, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
13.
La Constitution françoise
Author
France
Published
Paris : Du Pont, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Opa40 A5 791b
Format
Books
14.
La constitution françoise : décrété par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791; acceptée par le roi le 14 septembre 1791
Author
France
Published
Paris : Imprimerie de Didot l'ainé, chez Belin, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Zm F85
Format
Books
15.
La Constitution françoise : présentée au roi par l'Assemblée nationale, le 3 septembre 1791
Author
France
Published
Paris : Baudouin ; Londres, J. Debrett, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Opa40 A5 791gb
Format
Books
16.
La Constitution françoise; présentée au roi par l'Assemblée nationale, le 3 septembre 1791 ..
Author
France. Constitution, 1791
Published
Paris : Impr. de Prudhomme, 1791.
Location
SML, Franklin Collection, Room 230 (Non-Circulating) >> 791 F863
Format
Books
17.
Découverte pour transporter les assignats d'une ville à une autre : sans courir les risques du brigand et en conservant à la poste tous ses avantages : présentée a l'Assemblée nationale, le 10 mars 1791
Published
Paris : De l'Imprimerie de la Société littéraire, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
18.
Décret de l'Assemblée nationale, du 14 avril 1791, sanctionné par le roi le 17 du même mois, rendu sur le rapport fait au nom du Comité de salubrité
Author
Livré
Published
[Paris, de l'Imprimerie nationale, 1791?]
Location
MEDICAL/HISTORICAL, Histories, Locked (Non-Circulating) >> 18th cent
Format
Books
19.
Décret sur les besoins des villes et des hopitaux : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des contributions publiques, le 29 mars 1791
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
20.
De la nécessité et des moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers
Author
Boncerf, Pierre-François, 1745-1794
Published
Paris : : De l'Imprimerie de Seguy-Thiboust, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
21.
Discours
Author
Mougins de Roquefort, Jean Joseph, 1742-1822
Published
A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 M859
Format
Books
22.
Discours de M. Mirabeau l'ainé, concernant le revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume : prononcé le 29 janvier 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
23.
Discours du tribunal de cassation à l'Assemblee nationale
Author
Garran de Coulon, Jean-Philippe, 1749-1816
Published
Paris : Impr. nat., [1791]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
24.
Discours sur les inégalités qui, dans les successions, sont l'effet de la volonté de l'homme
Author
Riffard de Saint-Martin, François-Jérôme, 1744-1814
Published
A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 R447
Format
Books
25.
Discours sur les testamens en général, et sur l'institution d'héritier dans le pays de droit écrit en particulier
Author
Pétion, J. (Jérôme), 1756-1794
Published
[A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 P445
Format
Books