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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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France

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501.
Lettre du roi à l'Assemblée nationale sur son acceptation du décret du 27 novembre 1790 concernant le serment à prêter les évêques, curés et autres ecclésiastiques fonctionnaires publics
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Paris : Impr. nat., [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
502.
Lettre du roi au président de l'Assemblée et sa réponse à l'Assemblée nationale sur sa liste civile & le douaire de la reine
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Marseille : Brebion, [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
503.
Lettre écrite à mes commettans
Author
Laqueuille, Jean Claude Marie Victor, marquis de, 1742-1810
Published
Paris : [s.n.], 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
504.
Lettre écrite à M. le président de l'Assemblée nationale
Author
Le Veneur, Alexis-Paul-Michel, comte Tanneguy, 1746-1833
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
505.
Lettre écrite par Mm. les officiers municipaux d'Avignon envoyée par un courier extraordinaire à Mm. Camus et Bouche
Published
Paris : Impr. nat., [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
506.
Lettres-patentes du roi
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Marseille : Mossy, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
507.
Lettres-patentes du roi sur décrets de l'Assemblée nationale des 15 janvier, 16 & 20 février 1790 qui ordonnent la division de la France en quatre-vingt-trois départemens
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Bordeaux : Phillippot, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
508.
Lettres-patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 6 août 1790 : qui excepte les grandes masses de bois & forêts nationales de l'aliénation des biens nationaux : données à Saint-Cloud, le 23 août 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1790?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7605
Format
Books
509.
Lettres-patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 août 1790, relatif au payement des arrérages de la dette publique : données à Saint-Cloud, le premier septembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1790?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7609
Format
Books
510.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 14 & 20 de ce mois, concernant l'administration des biens déclarés à la disposition de la nation : l'abolition des dixmes, & la continuation de leur perception pendant l'année 1790, & la maniere dont il sera pourvu aux frais du culte, à l'entretien des minstres des autels, au soulagement des pauvres & aux pensions des ecclésiastiques : données à Paris le 22 avril 1790
Author
France
Published
A Aix : Des imprimeries de Gibelin-David, & Emeric-David ..., 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7588
Format
Books
511.
Lettres patentes du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale des 16 & 17 de ce mois concernant les dettes du clergé, les assignats & les revenus des domaines nationaux
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Marseille : Mossy, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
512.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 16 & 17 de ce mois, concernant les dettes du clergé, les assignats & les revenus des domaines nationaux : données à Paris, le 22 avril 1790
Author
France
Published
A Aix : Des imprimeries de Gibelin-David, & Emeric-David ..., 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7587
Format
Books
513.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 14, 15, 18, 20 & 21 mars 1790 : concernant la suppression de la gabelle, du quart-bouillon, & autres droits relatifs à la vente des sels, à compter du premier avril 1790 ... : données à Paris le 30 mars 1790
Author
France
Published
A Aix : Des imprimeries de Gibelin-David, & Emeric-David ..., 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7583
Format
Books
514.
Lettres patentes du roi sur un décret de l'Assemblée nationale contenant diverses dispositions relatives aux municipalities
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Paris : Baudouin, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
515.
Lettres-patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, portant que tous les délits de chasse commis dans les lieux réservés pour les plaisirs du roi, doivent être poursuivis par-devant les juges ordinaires : données à Saint-Cloud le 25 juillet 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1790?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7596
Format
Books
516.
Liste des évêques, députés à l'Assemblée nationale, qui ont signé l'exposition des principes sur la constitution du clergé, des autres ecclésiastiques députés qui y ont adhéré & des évêques qui ont envoyé leur adhésion
Published
[Paris] : Journal de Louis XVI, [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
517.
Loi relative à l'établissement de nouvelles mesures pour les grains, suivie de la lettre du secrétaire de l'Académie des sciences, à M. le Président de l'Assemblée nationale, & de l'instruction de l'Académie des sciences, adressée aux directoires des quatre-vingt-trois départemens du royaume, en exécuation de la proclamation du Roi, du 22 août 1790, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 8 mai précédent, concernant les pois & mesures
Author
Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de, 1743-1794
Published
A Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1790 C754
Format
Books
518.
Loi relative aux biens actuellement possedés par les protestans des deux confessions d'Ausbourg & Helvétique & qui les excepte de la vente ordonnée pour les biens nationaux
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Bordeaux : Lacourt, [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
519.
Loi relative aux biens des religionnaires fugitifs, & qui règle le mode de leur restitution
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Bordeaux : Lacourt, [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
520.
Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, le 27 août 1790
Author
France. Contrôle général des finances
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
521.
Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, le 27 août 1790
Author
France. Contrôle général des finances
Published
Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
522.
Mémoire adresssé à l'Assemblée nationale le premier août 1790
Author
Necker, Jacques, 1732-1804
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
523.
Mémoire à l'Assemblée nationale pour M. le comte de Miaczinski
Author
Dumouriez, Charles François Du Périer, 1739-1823
Published
Paris : [s.n.], 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
524.
Mémoire a messieurs les députés de l'Assemblée nationale
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de Momoro, [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
525.
Mémoire à nosseigneurs de l'Assemblée nationale pour monsieur le comte de Miaczynski, citoyen françois, ancien maréchal de Betz; fils du palatin de Podlachie, et de la princesse Corybut Woronieca, descendante de Jagellon
Author
Miączyński, Józef, 1751-1793
Published
[Paris?] : [publisher not identified], [1790]
Location
LSF- BEINECKE >> 2017 1083
Format
Books
526.
Mémoire de M. le comte de Lally-Tolendal à ses commettans
Author
Lally-Tolendal, Trophime-Gérard, marquis de, 1751-1830
Published
Paris : Desenne, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
527.
Mémoire de M. le comte de Lally-Tolendal, ou, Seconde lettre à ses commettans
Author
Lally-Tolendal, Trophime-Gérard, marquis de, 1751-1830
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
528.
Mémoire de M. le premier ministre des finances envoyé à l'Assemblée nationale et lu dans la séance du samedi 6 mars 1790
Author
Necker, Jacques, 1732-1804
Published
Paris : Baudouin, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
529.
Mémoire de M. le premier ministre des finances envoyé à l'Assemblée nationale et lu dans la séance du samedi 6 mars 1790
Author
Necker, Jacques, 1732-1804
Published
Paris : Baudouin, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
530.
Mémoire du premier ministre des finances lu à l'Assemblée nationale le 12 mars 1790
Author
Necker, Jacques, 1732-1804
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
531.
Mémoire du premier ministre des finances, lu à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1790
Author
France. Contrôle général des finances
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
532.
Mémoire du premier ministre des finances, lu à l'Assemblée nationale, le 12 mars 1790
Author
France. Contrôle général des finances
Published
Paris : De l'Impr. nationale, [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
533.
Mémoire envoyé par le premier ministre des finances à l'Assemblée nationale le 21 juillet 1790
Author
Necker, Jacques, 1732-1804
Published
Paris : Impr. royale, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
534.
Mémoire historique et politique sur les mines de France : présenté à l'Assemblée nationale
Author
Monnet, Antoine Grimoald, 1734-1817
Published
Paris : Chez Firmin Didot, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
535.
Mémoire intéressant, a l'Assemblée nationale, pour la régénération des finances
Author
Agobert, M.
Published
Paris : Chez les Marchands de Nouveautés, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
536.
Mémoire lu à l'Assemblée nationale
Author
France. Ministère des finances
Published
Paris : Baudouin, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
537.
Mémoire lu a l'Assemblée nationale
Author
France. Contrôle général des finances
Published
Paris : Chez Baudouin, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
538.
Mémoire pour la ville de Lille : contre le projet de liquidation de la dette nationale exigible par assignats forcés
Author
Beaussier-Mathon, Alexandre-Eustache, 1757-1826
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
539.
Mémoire pour la ville de Tonnerre
Author
Rose
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
540.
Mémoire pour M. Rocheplate, a messieurs de l'Assemblée nationale
Author
Rocheplate, de
Published
Paris : De l'Imprimerie de Prault, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
541.
Mémoire présenté a l'Assemblée nationale sur l'exploitation des bois dans l'Isle de Corse : par lequel on se propose d'établir que cette province peut accroître son industrie de plus de vingt millions chaque année ..
Author
Focard de Château
Published
Paris : Chez Baudouin, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
542.
Mémoires et observations sur lesquels l'Assemblée nationale doit statuer ; tendans à assurer, dès actuellement et d'une manière permanente, l'occupation et les secours dus à la classe des ouvriers indigens : avec diverses pièces qui justifient la liaison intime de cet objet à l'intérêt des autres classes de citoyens et aux besoins de l'etat
Author
Brie-Serrant, Clément-Alexandre, marquis de, 1748-1814
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
543.
Mémoire sur les nègres pour servir de matériaux aux cahiers des colonies
Author
Propriétaire à St-Domingue, député suppléant à l'Assemblée nationale
Published
[Paris : Clousier, imprimeur du roi], 1790.
Online
Online text
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
544.
Mémoire sur l'organisation de l'armée adressé à l'Assemblée nationale
Author
La Tour-du-Pin Gouvernet, Jean Frédéric, comte de, 1724-1794
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
545.
Motifs de consolation au clergé, ou, Réflexions proposées par un patriote françois sur le décret de l'Assemblée nationale du 2 novembre 1789 concernant les biens du clergé
Published
Paris : Leclere, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
546.
Motion de M. d'Harambure à l'Assemblée nationale pour faire sentir la nécessité de décréter des moyens coërcitifs qui, en outre des poursuites des tribunaux, & de l'emploi de la force publique, assurent le recouvrement des impôts arriérés, ainsi que de ceux qui seront décrétés par l'Assemblée nationale
Author
Harambure, Louis François Alexandre, baron de, 1742-1828
Published
Paris : Vezard & Le Normant, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
547.
Motion de M. le comte de Toustain de Viray, député de Lorraine, sur les assignats : prononcée à l'Assemblée nationale, le 9 avril 1790
Author
Toustain de Viray, Joseph-Maurice, comte de, 1728-1809
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
548.
Motion de M. Rabaut concernant une formation de petits assignats
Author
Rabaut, Jean-Paul, 1743-1793
Published
Paris : Baudouin, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
549.
Motion de M. Rabaut, concernant une formation de petits assignats : le 16 avril 1790 ..
Author
Rabaut, Jean-Paul, 1743-1793
Published
Paris : Chez Baudouin, [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
550.
Motion faite par René Girardin à l'Assemblée des amis de la constitution
Author
Girardin, René Louis, marquis de, 1735-1808
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
551.
Motion sur le droit de Grurie : faite a la séance de l'Assemblée nationale du 26 août 1790
Author
Seurrat de La Boullaye, Jacques-Isaac, 1728-1803
Published
[Place of publication not identified] : Veuve Desaint, [1790]
Online
Online book
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Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
552.
Moyen de faire reparoitre le numéraire dans Paris : adressé a l'Assemblée nationale
Published
Paris : Chez G. De Bure l'aîné, [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
553.
Notions succintes pour l'intelligence des discussions monétaires
Published
Paris : Impr. nat., [1790?]
Location
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Books / Microforms
554.
Nouveau plan de finances et d'impositions
Author
Montorient, Théodore Vernier, comte de, 1731-1818
Published
Paris : Impr. nationale, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
555.
Nouveau plan de finances et d'impositions formé d'après les décrets de l'Assemblée nationale
Author
Montorient, Théodore Vernier, comte de, 1731-1818
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
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Books / Microforms
556.
Le nouveau Prométhée, ou, Le malheureux Musquinet, ci-devant Delapagne à l'Assemblée nationale
Author
Musquinet de la Pagne, Louis Michel, 1745-1794
Published
Paris : Garney, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
557.
Nouvel examen du rapport de M. Barnave sur l'affaire de Saint-Domingue
Author
Millet, T. (Thomas)
Published
[S.l. : s.n., 1789?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
558.
Nouvelle composition de la milice parisienne
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
559.
Nouvelle prophéties de Nostradamus resusscité aux Parisiens
Author
Nostradamus, 1503-1566
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
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Books / Microforms
560.
Nullité et despotisme de l'Assemblée nationale
Published
Paris : [s.n.] 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
561.
Observations de M. de La Tour-du-Pin relatives au plan d'organisation de l'armée précédemment envoyé à l'Assemblée nationale
Author
La Tour-du-Pin Gouvernet, Jean Frédéric, comte de, 1724-1794
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
562.
Observations et projet de décret sur les classes
Author
Vaudreuil, marquis de
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
563.
Observations pour la ville d'Epernon
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
564.
Observations soumises à nosseigneurs de l'Assemblée nationale
Author
Signard d'Ouffières
Published
Caen : G. Le Roy, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
565.
Observations sur la vente des domaines nationaux et son influence sur le crédit public
Author
Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy, comte, 1746-1818
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
566.
Observations sur le décret de l'Assemblée nationale pour la Constitution civile du clergé & la fixation de son traitement accepté & sanctionné par le roi le 24 août 1790 Addressées aux citoyens du département de Finistère
Published
Nantes : Malassis, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
567.
Observations sur les finances : a l'Assemblée
Author
Calonne, Charles Alexandre de, 1734-1802
Published
Londres ; Et se trouve à Paris : Chez Chalon, Chez Salmon, Chez Denne, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
568.
Opinion de Charles Chabroud; membre de l'Assemblée nationale, sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire : prononcée le 30 mars 1790
Author
Chabroud, Charles, 1750-1816
Published
Paris : Imprimerie nationale, 1790.
Location
LSF- BEINECKE >> Ope21 790c
Format
Books
569.
Opinion de le baron Menou prononcée dans la séance du mardi 13 avril
Author
Menou, Jacques, Baron de, 1750-1810
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
570.
Opinion de M. Anson, député de Paris, sur la liquidation de la dette publique : lue le 17 septembre 1790
Author
Anson, Pierre-Hubert, 1744-1810
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie Nationale, [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
571.
Opinion de M. Beaumez, sur la liquidation de la dette publique : du vendredi 24 septembre 1790 ..
Author
Briois de Beaumez, Bon-Albert, chevalier, 1759-approximately 1809
Published
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1790]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
572.
Opinion de M. Bouville sur cette question proposée par M. de Cazalès dans la séance de l'Assemblée nationale, du 17 février
Author
Grossin de Bouville, Louis-Alexandre-Henri, comte de, 1759-1838
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
573.
Opinion de M. Decrétot ... sur la proposition de faire deux milliards d'assignats forcés : séance du 25 septembre 1790
Author
Decrétot, Jean-Baptiste, chevalier, 1743-1817
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
574.
Opinion de M. de Cussy, député de Caen, sur la fabrication de la monnoie de billon : prononcée à la séance du 29 août 1790, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Author
Cussy, Gabriel de, 1739-1793
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
575.
Opinion de M. de Mirabeau l'aîné sur les retours de l'Inde
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
576.
Opinion de M. de Mirabeau l'ainé, sur les retours de l'Inde
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
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577.
Opinion de M. de Montesquiou a l'Assemblée nationale, sur la liquidation de la dette publique
Author
Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre, marquis de, 1739-1798
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790?]
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578.
Opinion de M. de Montesquiou, sur les assignats-monnoie : la discussion ayant été fermée avant que mon tour de parler fût arrivé, j'ai pris le parti de faire imprimer mon opinion, parce qu'ayant été interpelé sur celle que j'avois eue au mois de décembre ..
Author
Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre, marquis de, 1739-1798
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[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de l'Assemblée nationale, [1790?]
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579.
Opinion de M. Du Pont, député de Nemours, sur le projet de créer pour dix-neuf cents millions d'assignats-monnoie, sans intérêt : exposée à l'Assemblée nationale le 25 septembre 1790
Author
Du Pont de Nemours, Pierre Samuel, 1739-1817
Published
Paris : Chez Baudouin, 1790.
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Books / Online
580.
Opinion de M. l'Abbé Maury, député de Picardie, sur le droit de faire la guerre : et de conclure les traités de paix, d'alliance et de commerce
Author
Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], 1790.
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Books / Online
581.
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le rapport de la procédure du châtelet : prononcée dans l'Assemblée nationale, le 2 octobre 1790
Author
Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
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Books / Online
582.
Opinion de M. l'abbé Maury ... sur la formation d'une seconde législature : prononcée dans l'Assemblée nationale, le lundi màtin, 19 avril 1790
Author
Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
Published
Paris : [publisher not identified], 1790.
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Books / Online
583.
Opinion de M. l'abbé Maury sur le droit de faire la guerre & de conclure les traités de paix, d'alliance & de commerce
Author
Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
Published
[S.l. : s.n.], 1790.
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Books / Microforms
584.
Opinion de M. Lamy sur l'importance de décréter la résponsabilité des chefs de bureaux de l'administration comme suite nécessaire de celle des ministres
Author
Lamy, Michel-Louis
Published
Paris : Baudouin, 1790.
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SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
585.
Opinion de M. l'archevêque d'Aix sur la suppression et le remplacement de la gabelle
Author
Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published
[Paris] : Chez Baudouin, [1790]
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Books / Online
586.
Opinion de M. l'archevêque d'Aix, sur l'établissement du papier-monnoie : prononcée dans la séance de l'Assemblée nationale le 15 avril
Author
Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published
[Place of publication not identified] : Rozé, [1790]
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Books / Online
587.
Opinion de M. le baron de Rathsamhausen
Author
Rathsamhausen, Christophe Philippe, baron de
Published
Paris : Société typographique, 1790.
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SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
588.
Opinion de M. le Couteulx, député de Rouen, sur l'émission de deux milliards d'assignats-monnoie : pour le remboursement de la dette exigible ..
Author
Lecouteulx de Canteleu, Jean-Barthélemy, comte, 1746-1818
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790]
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Books / Online
589.
Opinion de M. le marquis de Thiboutot sur des changemens projetés pour l'artillerie dont il croit devoir donner connoissance à l'Assemblée nationale
Author
Thiboutot, Jean Baptiste Léon, marquis de, 1734-1800
Published
Paris : Impr. nat., [1790?]
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SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
590.
Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies
Author
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published
Paris : Impr. nat., [1790?]
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SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
591.
Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies
Author
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1790]
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Books / Online
592.
Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la proposition de faire deux milliards d'assignats forcés
Author
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
593.
Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la proposition de faire deux milliards d'assignats forcés
Author
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
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Books / Online
594.
Opinion de M. l'évêque d'Autun sur la vente des biens dominaux
Author
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
595.
Opinion de M. Rey sur le mode d'impôt prononcée dans la séance du matin 23 septembre
Author
Rey, Francois-Xavier, b. 1743
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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Books / Microforms
596.
Opinion de M. Vadier à l'Assemblée nationale sur l'affaire de Pamiers
Author
Vadier, 1736-1828
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
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597.
Opinion du Marquis de Foucauld-Lardimalie dans la séance du 13 avril, à l'Assemblée nationale
Author
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de, 1755-1805
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
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598.
Opinion sur le projet de rembourser, en assignats-monnoie, les dix-neuf cents millions de la dette qu'on appelle exigible
Author
Démeunier, M. (Jean Nicolas), 1741-1814
Published
Paris : De l'Imprimerie Nationale, 1790.
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599.
Le pacte de famille et les conventions subséquentes entre la France & l'Espagne : avec les observations sur chaque article
Author
Du Pont de Nemours, Pierre Samuel, 1739-1817
Published
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, 1790.
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600.
Paris tel qu'il est, ou, Lettre d'un laboureur bourguignon, résident à Paris
Author
Laboureur bourguignon
Published
Paris : Impr. d'un royaliste, [1790?]
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