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Subject: "Books"
Language: Is
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Haiti
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1.
Des institutions judiciaires et de la justice de paix en Haïti : manuel théorique et pratique de la justice de paix en matière civile, judiciaire et extrajudiciaire
Author
Dalbemar, Jean Joseph, 1839-
Published
Port-au-Prince, Haiti : Éditions Fardin, 1997.
Online
LLMC Digital Collections
Location
Yale Internet Resource
Format
Books / Online
2.
Des institutions judiciaires et de la justice de paix en Haïti : manuel théorique et pratique de la justice de paix en matière civile, judiciaire et extrajudiciaire ..
Author
Dalbemar, Jean Joseph, 1839-
Published
Paris : Marchal et Billard, 1897.
Online
LLMC Digital Collections
Location
Yale Internet Resource
Format
Books / Online
3.
Des institutions judiciaires et de la justice de paix en Haïti : manuel théorique et pratique de la justice de paix en matière civile, judiciaire et extrajudiciaire ..
Author
Dalbemar, Jean Joseph, 1839-
Published
Paris : Impr. veuve Éthiou Pérou et fils, 1887.
Online
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Location
Yale Internet Resource
Format
Books / Online
4.
Loi sur l'administration curiale
Author
Haiti
Published
Port-au-Prince : De l'Imprimerie du gouvernement, 1840.
Online
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Yale Internet Resource
Format
Books / Online
5.
Loi sur l'organisation judiciaire du 8 juin 1835
Author
Haiti
Published
[Port-au-Prince?] : [Impr. de l'État?], [1877?]
Online
LLMC Digital Collections
Location
Yale Internet Resource
Format
Books / Online
6.
Loi additionnelle à celle du 9 juin 1835, sur l'organisation judiciaire
Author
Haiti
Published
Réimprimée au Cap-Haytien : Impr. impériale, 1852.
Online
LLMC Digital Collections
Location
Yale Internet Resource
Format
Books / Online
7.
Loi sur l'organisation judiciaire
Author
Haiti
Published
Réimprimée au Cap-Haytien : Impr. impériale, 1850.
Online
LLMC Digital Collections
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Yale Internet Resource
Format
Books / Online
8.
Loi sur l'organisation judiciaire
Author
Haiti
Published
Port-au-Prince : Impr. du gouvernement, [1835]
Online
LLMC Digital Collections
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Yale Internet Resource
Format
Books / Online
9.
Loi sur l'organisation judiciaire et sur la police des tribunaux
Author
Haiti
Published
Port-au-Prince : Imprimerie du gouvernement, [1826]
Online
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Format
Books / Online
10.
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent : suivies, 1. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies : 2. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les mœurs des habitans de la partie françoises de Saint-Domingue : 3. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie : le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours
Author
Moreau de Saint-Méry, M. L. E. (Médéric Louis Elie), 1750-1819
Online
HeinOnline World Constitutions Illustrated
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Books / Online
11.
Preuves complettes et matérielles du projet des colons : pour mener les colonies à l'indépendance, tirées de leurs propres écrits : ouvrage présenté à la Commission des colonies
Author
Raimond, Julien, 1744-1801
Published
À Paris : De l'Imprimerie de l'Union, rue neuve Augustin, no. 21, an IIIe de la République [1795]
Online
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Yale Internet Resource
Format
Books / Online
12.
Lois instituant les Tribunaux d'appel, réorganisant le Tribunal de cassation, sur l'organisation judiciaire
Author
Haiti
Published
[Port-au-Prince] : Aug. A. Héraux, 1918.
Online
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Format
Books / Online
13.
Saint Domingue Collection. D, The Manuscripts
Online
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Format
Archives or Manuscripts / Online
14.
Essai sur la population des colonies à sucre
Online
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Books / Online
15.
Saint Domingue Collection. B, French documents related to Saint-Domingue
Online
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Format
Online
16.
Loi sur l'organisation des conseils militaires et sur la forme de procéder devant lesdits conseils
Author
Haiti
Published
[Port-au-Prince] : [Impr. nationale], [1860?]
Online
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Books / Online
17.
Réponse au libelle distribué par l'Affricain [sic] Belley, ayant pour titre, Le Bout d'oreille des colons, ou le système de Massiac
Author
Gouly, Benoît, 1753-1823
Published
[Paris] : [publisher not identified], [1794?]
Online
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Books / Online
18.
Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution : presentée à l'Assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Online
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Books / Online
19.
Loi sur l'organisation et les attributions du Tribunal de cassation, et ; Celle relative à la récusation des membres de la Cour de cassation
Author
Haiti
Published
Port-au-Prince : Impr. nationale, 1904.
Online
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Books / Online
20.
Loi sur l'organisation et les attributions du Tribunal de cassation
Author
Haiti
Published
[Port-au-Prince] : [publisher not identified], [1868?]
Online
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Books / Online
21.
Lettre des commissaires de la colonie de Saint-Domingue, au roi
Author
Saint-Domingue. Commissaires de la colonie
Online
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Format
Books / Online
22.
Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent : suivies, 1. D'un tableau raisonné des différentes parties de l'administration actuelle de ces colonies: 2. d'observations générales sur le climat, la population, la culture, le caractere et les mœurs des habitans de la partie franc̜oise de Saint-Domingue: 3. d'une description physique, politique et topographique des différens quartiers de cette même partie ; le tout terminé par l'histoire de cette isle et de ses dépendances, depuis leur découverte jusqu'à nos jours
Author
Moreau de Saint-Méry, M. L. E. (Médéric Louis Elie), 1750-1819
Published
Paris : Chez l'auteur, [1784-1790]
Online
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Books / Online
23.
Coup-d'œil impartial sur les décrets de l'Assemblée nationale, relativement aux colonies
Author
Tausia-Bournos, M.
Online
LLMC Digital Collections
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Books / Online
24.
Développement des causes des troubles et désastres des colonies françaises : présenté à la Convention nationale
Author
Page, P. F. (Pierre François), 1764-1805
Published
[France?] : [publisher not identified], [1793]
Online
LLMC Digital Collections
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Yale Internet Resource
Format
Books / Online
25.
Lettres de J. Raimond, à ses frères les hommes de couleur : et comparaison des originaux de sa correspondance avec les extraits perfides qu'en ont fait MM. Page et Brulley, dans un libelle intitulé Développement des causes, des troubles, et des désastres des colonies françaises
Author
Raimond, Julien, 1744-1801
Online
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Yale Internet Resource
Format
Books / Online