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Subject with Hierarchy: Is Not
Is Not Is
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Is Is Not
1774
Subject (Local Yale): Is
Is Is Not
Euro Tracts 1774

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1.
A Monseigneur, Monseigneur de Caumartin, intendant de Flandres & d'Artois
Author
Coquelin, Léon
Published
Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1774?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3776
Format
Books
2.
A Nosseigneurs, Nosseigneurs du Conseil supérieur de Douay
Author
France. Conseil supérieur (Douai, France)
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1774?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3829
Format
Books
3.
Arrest de la Chambre des comptes, concernant la forme des déclarations à faire lors de l'enregistrement des lettres de garde-noble : du 16 mars 1774
Author
France. Chambre des comptes (Paris, France)
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3722
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3722
Format
Books
4.
Arrest de la Chambre des comptes : qui enjoint aux officiers des élections, de remettre aux receveurs des tailles, les certificats de non soluto, dans la quinzaine du jour de la signification qui leur sera faite dudit arrêt : du 3 juin 1774
Author
France. Chambre des comptes (Paris, France)
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3772
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3772
Format
Books
5.
Arrest de la Cour des aides : qui permet à l'adjudicataire des fermes & gabelles du roi, de faire assigner pour lever du sel par extraordinaire, ceux seulement qui, ayant été omis sur le rôle par les collecteurs, n'auront pas été taxés d'office par les officiers des greniers à sel ... : du 30 mai 1770
Author
France. Cour des aides (Paris)
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3192
Format
Books
6.
Arrest de la Cour des monnoies : portant règlement pour les délivrances des espèces aux directeurs : du 18 mai 1774
Author
France. Cour des monnaies
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3759
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3759
Format
Books
7.
Arrest de la Cour des monnoies : qui ordonne l'exécution de ses arrêts & règlemens, & notamment celui du 11 juillet 1763 : du 20 août 1774
Author
France. Cour des monnaies
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3811
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3811
Format
Books
8.
Arrest de la Cour des monnoies : qui, pour les cas résultans du procès, bannit Jean Lafond pour six années, des ville, prevôté & vicomté de Paris, & le condamne en trois cents livres d'amende envers le roi : condamne Claude Paradis en trois cents livres d'amende aussi envers le roi, lui fait défenses de s'immiscer à l'avenir dans le commerce des matières d'or & d'argent : condamne aussi Nicolas Chaté, marchand orfévre, en cinquante livres d'amende, & lui enjoint d'être plus circonspect dans son commerce : du 12 mars 1774
Author
France. Cour des monnaies
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3720
Format
Books
9.
Arrest de la Cour du Parlement : qui ordonne l'exécution de l'ordonnance de 1672, & des arrêts & reglemens rendus en conséquence, & réitere les défenses y portées, faites aux marchands de vin d'ahceter des vins à la halle, à l'etape & sur les ports, & d'y exposer en vente des vins gâtés, viciés & défectueux ... : du premier août 1774
Author
France. Parlement (Paris)
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3796
Format
Books
10.
Arrest du Conseil d'État du roi : concernant la perception des droits établis dans la ville, faubourgs & banlieue de Paris, pour le payement du don gratuit : du 26 septembre 1773
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3656
Format
Books
11.
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les biens situés en France dépendans des maisons des ci-devant jésuites situées en pays étranger : du 20 janvier 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1774?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3705
Format
Books
12.
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les eaux minérales du royaume : du 1.er avril 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3734
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3734
Format
Books
13.
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les eaux minérales du royaume : du premier avril 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1774?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3735
Format
Books
14.
Arrest du Conseil d'État du roi : contenant des dispositions pour arrêter les progrès de la maladie épizootique sur les bestiaux, dans les provinces méridionales du royaume : du 18 décembre 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3874
Format
Books
15.
Arrest du Conseil d'État du roi, du 24 juillet 1767
Author
France. Conseil d'Etat
Published
Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1774?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3084
Format
Books
16.
Arrest du Conseil d'État du roi, et Lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 3 décembre 1770 : qui ordonnent que les anciens poinçons d'effigie, seront remplacés par celui attaché sous le contre-scel desdits arrêts et lettres patentes : du dix-sept octobre 1770
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3240
Format
Books
17.
Arrest du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui, registrées en la Cour des monnoies le 5 février 1774 : portant règlement sur les droits à payer aux affineurs, pour le départ des ouvrages & matières d'argent tenant or : du 12 décembre 1773
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3690
Format
Books
18.
Arrest du Conseil d'État du roi : par lequel Sa Majesté, en interprétant en tant que de besoin l'édit du mois d'août 1669 & la déclaration du 3 mars 1749, ordonne, 1 ̊ Que les gardes-jurés des différens corps & communautés des marchands & artisans du royaume, ou tous autres préposés pour la recette & administration des revenus desdites communautés, seront tenus d'en compter tous les ans pardevant les juges de police : 2 ̊ Qu'un double desdits comptes sera remis à l'intendant, lequel l'enverra au conseil avec son avis : 3 ̊ Fait défenses auxdits gardes-jurés d'établir aucunes cotisations, & de percevoir aucuns deniers en provenans, à moins qu'ils n'y soient autorisés par arrêt du Conseil ou par ordonnance du commissaire départi en la généralité : du 13 juin 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1774?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3777
Format
Books
19.
Arrest du Conseil d'état du roi : par lequel Sa Majesté établit la liberté du commerce des grains & farines dans l'intérieur du royaume : et se réserve à statuer sur la liberté de la vente à l'étranger lorsque, les circonstances seront devenues plus favorables : Du 13 septembre 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[A Lille : De l'Imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé, imprimeur ordinaire du roi, 1774]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1974 1001
Format
Books
20.
Arrest du Conseil d'État du roi : portant cassation d'un arrêt du Parlement de Paris, & défenses de se pourvoir ailleurs qu'au conseil de Sa Majesté sur l'exécution des ordonnances rendues en direction de voierie par les officiers du Bureau des finances de Paris : du 4 février 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3709
Format
Books
21.
Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement pour le recouvrement des frais de justice : du 11 avril 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3740
Format
Books
22.
Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement pour le recouvrement des frais de justice : du 11 avril 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1774?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3741
Format
Books
23.
Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement pour les bacs établis sur les différentes rivières du royaume : du 4 juillet 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3784
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3784
Format
Books
24.
Arrest du Conseil d'État du roi, pour la tenue du chapitre de l'ordre de Prémontré : du 25 mai 1770
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3186
Format
Books
25.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui accorde à tous les propriétaires de charges de barbiers-perruquiers, baigneurs & étuvistes des différentes villes du royaume, un délai de six mois pour faire l'évaluation desdites charges : du 18 mars 1774
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3723
Format
Books