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Subject with Hierarchy: Is Not
Is Not Is
Indians of North America > Massachusetts > History
Subject (Genre): Is
Is Is Not
Early works to 1800
Subject (Local Yale): Is
Is Is Not
Euro Tracts 1776

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1.
Arrest du Conseil d'État du roi : concernant la construction du canal de jonction de la robine de Narbonne au canal de communication des deux mers : et qui autorise les accords passés à ce sujet, entre les Etats de la province, la ville de Narbonne, & les propriétaires du Canal royal : du 18 novembre 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[France : s.n., 1777?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4564
Format
Books
2.
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les messageries : du 17 août 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4485
Format
Books
3.
Arrest du Conseil d'État du roi, portant réglement pour la distribution dans les provinces, des billets de la Loterie royale, & de ceux des loteries de piété & des enfans-trouvés : du 21 décembre 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4590
Format
Books
4.
Arrest du Conseil d'État du roi, portant suppression des primes gratuites de la loterie royale, à compter du 1.er février 1777, & augmentation des lots : du 3 décembre 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4573
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4573
Format
Books
5.
Arrest du Conseil d'État du roi, portant suppression des primes gratuites de la loterie royale, à compter du 1.er février 1777, & augmentation des lots : du 3 décembre 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4574
Format
Books
6.
Arrest du Conseil d'État du roi, portant suppression des primes gratuites de la loterie royale, à compter du 1.er février 1777, & augmentation des lots : du 3 décembre 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1777?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4577
Format
Books
7.
Arrest du Conseil d'État du roi, qui fixe la compétence des officiers de l'Amirauté, sur ce qui concerne les feux & signaux établis sur les côtes du royaume, pour la sûreté de la navigation : du 15 décembre 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4583
Format
Books
8.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui ordonne qu'à compter de 1777, il sera imposé pendant l'espace de cinq années seulement, & conjointement avec la capitation, les six deniers pour livre du principal de cette imposition sur tous les justiciables du ressort du Parlement de Paris sujets à la capitation, pour subvenir à la reconstruction & réparation des bâtimens du Palais à Paris, incendiés au mois de janvier 1776 : du 26 juillet 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4446
Format
Books
9.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui renouvelle les défenses faites par celui du 9 avril 1752, de vendre ni distribuer des billets de loteries étrangeres, ou autres qui n'auroient pas été autorisées par Sa Majesté, à peine de trois mille livres d'amende : du 20 septembre 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie de P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4536
Format
Books
10.
Arrêt du Conseil d'État du roi, portant règlement pour la distribution dans les provinces, des billets de la Loterie royale, & de ceux des loteries de piété & des enfans-trouvés : du 21 décembre 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4589
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4589
Format
Books
11.
Arrêt du Conseil d'État du roi, qui fixe la compétence des officiers de l'Amirauté, sur ce qui concerne les feux & signaux établis sur les côtes du royaume, pour la sûreté de la navigation : du 15 décembre 1776
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4582
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4582
Format
Books
12.
Déclaration du roi, concernant les inhumations : donnée à Versailles le dix mars 1776 : registrée en Parlement le vingt-un mai mil sept cent soixante-seize
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4277
Format
Books
13.
Déclaration du roi, portant réglement pour le College d'Auxerre : donnée à Fontainebleau le 31 octobre 1776 : registrée en Parlement le dix juin 1777
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4556
Format
Books
14.
Déclaration du roi, portant réglement pour les religieux de la congrégation de Saint-Maur qui seront chargés de la desserte des colleges : donnée à Fontainebleau le 31 octobre 1776 : registrée en Parlement le 10 juin 1777
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4555
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4555
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4555
Format
Books
15.
Lettres patentes du roi, concernant le port & l'arsenal de Rochefort : données à Fontainebleau le 9 novembre 1776 : registrées en Parlement le treize mars 1777
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4563
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4563
Format
Books
16.
Lettres patentes du roi, en faveur de la république de Raguse, pour l'exemption du droit d'aubaine : données à Fontainebleau au mois d'octobre 1776 : registrées en Parlement le 8 janvier 1777
Author
France
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B Peterinck-Cramé ..., [1777?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4543
Format
Books
17.
Lettres patentes du roi, portant exemption du droit d'aubaine en faveur de la principauté de Schwartzenberg : données à Verslailles au mois de septembre 1776 : registrées en Parlement le douze mai 1777
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4514
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4514
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4514
Format
Books
18.
Ordonnance du roi : qui fait défenses à toutes personnes, de faire porter la livrée de Sa Majesté à leurs domestiques, à moins qu'ils n'en aient le droit par leurs charges ou par concession particulière : du 4 novembre 1776
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4561
Format
Books
19.
Réglement concernant les pensions & autres grâces pécuniaires : du 22 décembre 1776
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4592
Format
Books
20.
Règlement concernant les pensions & autres grâces pécuniaires : du 22 décembre 1776
Author
France
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1777?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4593
Format
Books
21.
Règlement pour la liquidation des dettes & le paiement des dépenses courantes de la maison de Sa Majesté : du 22 décembre 1776
Author
France
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., [1777?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4596
Format
Books
22.
Réglement pour la liquidation des dettes & le payement des dépenses courantes de la maison de Sa Majesté : du 22 décembre 1776
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4595
Format
Books
23.
Arrest de la Cour des monnoies : qui fait défenses à tous marchands, colporteurs, revendeurs & autres, d'exposer, vendre, débiter ni commercer des pièces d'un métal imitant l'or, & sur lesquelles est l'empreinte des Louis-d'or de vingt-quatre livres à la nouvelle effigie : du 31 janvier 1776
Author
France. Cour des monnaies
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1776.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4227
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4227
Format
Books
24.
Arrest de la Cour des monnoies : qui fait défenses à tous marchands, colporteurs, revendeurs & autres, d'exposer, vendre, débiter ni commercer des pièces d'un métal imitant l'or, & sur lesquelles est l'empreinte des Louis-d'or de vingt-quatre livres à la nouvelle effigie : du 31 janvier 1776
Author
France. Cour des monnaies
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., [1776?].
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4228
Format
Books
25.
Arrest de la Cour des monnoies : qui fait défenses à tous mat̂res balanciers & autres marchands, de fabriquer & exposer en vente aucuns poids de marcs, qu'ils n'aient été préalablement marqués & étalonnés sur le poids original déposé au greffe de la cour : du 4 septembre 1776
Author
France. Cour des monnaies
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1776.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4520
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4520
Format
Books