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Subject: Is Not
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Author/Creator: Is
Is Is Not
Maurepas, Jean-Frédéric Phélypeaux, comte de, 1701-1781
Language: Is
Is Is Not
French

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1.
Recueil dit de Maurepas : pièces libres, chansons, épigrammes et autres vers satiriques sur divers personnages des siècles de Louis XIV et Louis XV, accompagnés de remarques curieuse du temps; pub. pour la première fois, d'après les manuscrits conserves à la Bibliothèque impériale, à Paris, avec des notices, des tabls, etc
Author
Maurepas, Jean-Frédéric Phélypeaux, comte de, 1701-1781
Published
Leyde, 1865.
Location
LSF-Use in SML, Manuscripts and Archives only (Non-Circ) >> Vg16 316
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Books
2.
Recueil dit de Maurepas : pièces libres, chansons, epigrammes, et autres vers satiriques sur divers personnages des siècles de Louis XIV et Louis XV, accompagnés de remarques curieuses du temps ; publiés pour la première fois, d'après les manuscrits conservés à la Bibliothèque impériale, à Paris, avec des notices, des tables, etc
Author
Maurepas, Jean-Frédéric Phélypeaux, comte de, 1701-1781
Published
Leyde : [publisher not identified], 1865.
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
3.
Mémoires du comte de Maurepas : ministre de la marine, &c.
Author
Maurepas, Jean-Frédéric Phélypeaux, comte de, 1701-1781
Published
A Paris : Chez Buisson ..., 1792.
Location
LSF- BEINECKE >> Bo54 16
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Books
4.
Arrest du Conseil d'État du roi, portant règlement du prix auquel les pièces de quatre sous doivent être payées le marc, au change des Monnoies : & de celui qui sera donné au marc des pièces de six sous, douze sous, vingt-quatre sous, & autres pièces d'argent effacées qui seront reconnues au change des Monnoies, provenir de la fabrication courante : et aussi pour limiter la quantité des pièces de six sous, douze sous & vingt-quatre sous qui pourra entrer dans les gros payemens : du 22 août 1771
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : Chez P.G. Simon, 1776.
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
5.
Déclaration du roi, portant nouveau réglement pour le jugement de la fabrication des monnoies : donnée à Versailles le 20 mars 1774 : registrée en la Cour des Monnoies le 19 avril audit an
Author
France
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de Guillaume Desprez, [1774]
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
6.
Déclaration du roi, qui ordonne le changement des poinçons, pour la fabrication des espèces, sans que néanmoins le titre, le poids & la valeur en soient changés : et qui, en conséquence, ordonne que les précédentes espèces continueront d'avoir cours, concurremment avec les nouvelles : donnée à la Muette le 23 mai 1774 : registrée en la Cour des Monnoies le 30 desdits mois & an
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie royale, 1774.
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Books / Online
7.
Extrait des registres du Conseil d'État, du 15 mai 1773 : evaluation et tarif du prix que doivent être payées aux hôtels des monnoies & bureaux de change, les espèces de France vieilles & hors de cours, les espèces étrangères, & les autres matières d'or & d'argent, en exécution de l'arrêt du conseil du 15 septembre 1771 ..
Author
France. Conseil d'État
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de Guillaume Desprez, [1773]
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Books / Online
8.
Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne que dans tous les cas où le droit de marc d'or sera dû à raison de la finance des offices, il sera payé à raison de la fixation du prix des offices : faite en exécution de l'edit du mois de février 1771 : du 5 décembre 1772
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : Chez P.G. Simon, 1772.
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Books / Online
9.
Arrest du Conseil d'État du roi, et lettres patentes sur icelui ... qui ordonnent que les anciens poinçons d'effigie, seront remplacés par celui attaché sous le contre-scel desdits arrêts & lettres patentes : du 17 octobre 1770
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : Chez P.G. Simon, 1771.
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Books / Online
10.
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les ouvrages d'orfévrerie destinés pour les pays étrangers & pour les colonies du 28 mai 1770
Author
France. Conseil d'Etat
Published
Paris : De l'Imprimerie royale, 1770.
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Books / Online
11.
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les ouvrages d'orfévrerie destinés pour les pays étrangers & pour les colonies : du 28 mai 1770
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : De l'Imprimerie royale, 1770.
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Books / Online
12.
Édit du roi, qui détermine le droit de marc d'or qui sera perçu à l'avenir : donné à Versailles au mois de décembre 1770
Author
France
Published
Paris : Chez P.G. Simon, 1770.
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Books / Online
13.
Arrest du Conseil d'État du roi, qui fixe le prix du cuivre qui sera employé à la fabrication des espèces de cuivre : ordonnée par l'édit du mois d'août 1768 & l'arrêt du conseil du 5 avril suivant, ainsi que les droits des officiers : du 5 avril 1769
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : De l'Imprimerie royale, 1769.
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Books / Online
14.
Edit du roy qui réunit aux autres droits du roi le privilége de la vente exclusive du tabac dans l'étendue du royaume, à compter du premier juillet de la présente année, ainsi qu'il l'étoit avant l'alienation à titre d'engagement qui en a été fait à la Compagnie des Indes : ... donné au Camp du Parc au mois de juin 1747
Author
France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
Published
Paris : Chez P.-G. Simon, 1747.
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Books / Online
15.
Recueil de ces messieurs
Published
Amsterdam [i.e. Paris] : Chez les freres Westein, 1745.
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Books / Online
16.
Recueil de ces messieurs
Published
Amsterdam [i.e. Paris] : Chez les freres Westein, 1745.
Location
LSF- BEINECKE >> 1999 131
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Books
17.
Arrest du Conseil d'Etat du roy, concernant les frais de justice à repeter sur les communautez : du 25. juin 1737
Author
France. Conseil d'État
Published
[Paris?] : [Impr. royale], [1737]
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Books / Online
18.
Arrest du Conseil, qui ordonne que l'imposition & levée du dixiéme : ordonnées par la declaration du dix-sept novembre mil sept cens trente-trois cesseront, à commencer du premier janvier mil sept cens trente-sept : du premier janvier 1737
Author
France. Conseil d'État
Published
[Paris?] : [publisher not identified], [1737]
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Books / Online
19.
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que les quatre sols pour livre qui ont esté levés & perçûs sur les droits de marc d'or des offices de France : en conséquence des déclarations arrests & lettres patentes de Sa Majesté, continueront d'estre levés & perçûs sur lesdits droits de marc d'or jusqu'au dernier septembre 1738, ainsi que Sa Majesté l'a ordonné par sa déclaration du trois aoust 1732, pour ses autres droits : du 23. septembre 1732
Author
France. Conseil d'État
Published
[France] : [publisher not identified], 1733.
Paris : Chez la Veuve Saugrain & P. Prault
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Books / Online
20.
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que deux libelles intitulez Seconde & Troisieme lettre de M. l'abbé de Lisle sur les miracles de M. de Paris, seront lacerez & brûlez par l'executeur de la haute justice, etc. : du 24. avril 1732 : extrait des Registres du Conseil d'Estat
Author
France. Conseil d'Etat
Published
A Paris : De l'Imprimerie Royale, MDCCXXXII [1732]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 2012 +288
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21.
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au dernier decembre 1733, le prix des anciennes especes & matieres d'or & d'argent : du 9. decembre 1732
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : Imprimerie royale, 1732.
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Books / Online
22.
Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui permet à la Compagnie des Indes, de vendre & faire vendre les tabacs superieurs, composés de feüilles des Crûs de Guyenne & Languedoc, où les plantations avoient lieu avant la suppression qui en a esté ordonnée par l'arrest du Conseil du 29 decembre 1719, jusqu'à cinquante sols la livre en gros dans ses magasins & bureaux, & en détail par les particuliers qui en auront sa permission jusqu'à soixante sols la livre : du 26 janvier 1726 : extrait des registres du Conseil d'Estat
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : Chez la veuve Saugrain & P. Prault, 1730.
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Books / Online
23.
Ordonnance du roy, pour défendre aux cavaliers, dragons & soldats des regimens qui sont dans les villes du dedans du royaume, d'y troubler la regie des fermes, comme aussi à tous particuliers de se dire, ni faire la fonction de vivandiers pendant que lesdits regimens y demeureront, sans néanmoins rien innover à ce qui est établi dans les citadelles, forts & châteaux du dedans du royaume, dans les places où il y a ordinairement garnison, ni dans les regimens suisses, qui sont à sa solde : du vingt-cinq avril 1717
Author
France. Sovereign (1715-1774 : Louis XV)
Published
Paris : Chez la veuve Saugrain & P. Prault, 1729.
Online
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Books / Online
24.
Arrest du la Conseil d'Estat du roy, qui attribuë aux intendans de Limoges, Montauban, Bordeaux & Auvergne, la connoissance de toutes les contraventions qui seront faites dans l'étenduë du vicomté de Turenne aux edits, déclarations, & reglemens concernant le tabac, et toutes les instances & contestations en matieres civiles, qui pourront survenir entre les habitans dudit vicomté & les commis de la regie, &c : du 14 juillet 1724 : extrait des registres du Conseil d'Estat
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : Chez la veuve Saugrain & P. Prault, 1724.
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Yale Internet Resource >> None
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Books / Online
25.
Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les especes d'or : du 5 aoust 1723 : extrait des registres du Conseil d'Estat
Author
France. Conseil d'État
Published
Paris : Impr. royale, 1723.
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