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1.
La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : Étude historique
Author
Massaloux, Jean-Paul
Published
Genève : Librairie Droz, 1989.
Location
SML, Stacks, LC Classification >> HD644.8 M38X 1989 (LC)
Format
Books
2.
Concessions dans les cimetières étude pratique et théorique d'un cas spécial, ou combinent les régles du droit administratif et celles du droit civil ..
Author
Arbus, Auguste
Published
Paris, Jouve & Cie, Éditeurs, 1924.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film B14695:6
Format
Books / Microforms
3.
Les barons comtadins essai sur la féodalité dans le Comtat Venaissin au XVIIIe siècle..
Author
Boudard d'Olonne, A. de
Published
Avignon, 1917.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film B12115:3
Format
Books / Dissertations & Theses / Microforms
4.
Des troubles apportés par l'état de guerre
Author
Fautz, Louis
Published
Angers, Impr. Gaultier & Thébert, 1917.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film B12128:5
Format
Books / Dissertations & Theses / Microforms
5.
Instruction de l'Assemblée nationale aux corps administratifs sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
6.
Instruction pour l'exécution du décret de l'Assemblée nationale du 14 mai 1790 sur la vente des domaines nationaux sanctionné par le roi le [17] du même mois
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
7.
Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 27 thermidor an 6 sur les domaines engagés
Author
Lefebvre-Cayet, François Joseph Barthélémy Auguste César, 1748-1811
Published
Paris : Impr. nat., [1791?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
8.
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité d'aliénation sur la nécessité et les moyens de simplifier le mode du paiement des domaines nationaux, et celui du seizième revenant aux municipalités et des frais de vente, etc
Published
Paris : Impr. nat., [1791?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
9.
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité des domaines
Author
Vincens-Planchut, J.-C. (Jean-César)
Published
Paris : Impr. nat., [1791?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
10.
Avis important sur la motion de M. l'évêque d'Autun au sujet de la vente des biens nationaux
Published
[S.l.] : Patriote françois, [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
11.
Décret de l'Assemblée nationale sur la désignation des biens nationaux à vendre dès-à-présent sur leur administration jusqu'à la vente sur les créanciers particuliers des différentes maisons et sur l'indemnité de la dîme inféodée
Published
Paris : Baudouin, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
12.
Décret rendu sur les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le roi, le 7 juillet suivant sur la vente des domaines nationaux aux particuliers; précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale
Author
La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre, duc de, 1743-1792
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
13.
Objets, ordre et état des travaux du comité des domaines
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
14.
Projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre dès-à-présent sur leur administration jusqu'à la vente, sur les créanciers particuliers des différentes maisons et sur l'indemnité de la dîme inféodée
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
15.
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux sur les ventes aux municipalités
Author
La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre, duc de, 1743-1792
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
16.
Rapport fait au nom du comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux
Author
La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre, duc de, 1743-1792
Published
Paris : Baudouin, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
17.
Rapport fait au nom du comité d'aliénation sur la mode de paiement des domaines nationaux, le 10 septembre 1790
Author
La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre, duc de, 1743-1792
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms