Clear Search

Books+ Search Results

Subject with Hierarchy: Is
Is Is Not
France > Public lands

Advanced Search

Basic Search
Help
Add a row
Reset

Limit results by

Show Online Results Only
Online Results (4)
1.
La régie de l'enregistrement et des domaines aux XVIIIe et XIXe siècles : Étude historique
Author
Massaloux, Jean-Paul
Published
Genève : Librairie Droz, 1989.
Location
SML, Stacks, LC Classification >> HD644.8 M38X 1989 (LC)
Format
Books
2.
La distinction du domaine public et du domaine privé ..
Author
Huet-Guyard, Jeanne-Marie
Published
Paris, Les Éditions Domat-Montchrestien, 1939.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Ndd20 F6 939h
Format
Books / Dissertations & Theses
3.
La notion de domanialité publique depuis la fin de l'ancien droit
Author
Pelloux, Robert
Published
Paris, Librairie Dalloz, 1932.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Ndd20 F6 932p
Format
Books / Dissertations & Theses
4.
Concessions dans les cimetières étude pratique et théorique d'un cas spécial, ou combinent les régles du droit administratif et celles du droit civil ..
Author
Arbus, Auguste
Published
Paris, Jouve & Cie, Éditeurs, 1924.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film B14695:6
Format
Books / Microforms
5.
Les barons comtadins essai sur la féodalité dans le Comtat Venaissin au XVIIIe siècle..
Author
Boudard d'Olonne, A. de
Published
Avignon, 1917.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film B12115:3
Format
Books / Dissertations & Theses / Microforms
6.
Des troubles apportés par l'état de guerre
Author
Fautz, Louis
Published
Angers, Impr. Gaultier & Thébert, 1917.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Film B12128:5
Format
Books / Dissertations & Theses / Microforms
7.
La théorie des droits réels administratifs : thèse pour le doctorat
Author
Rigaud, Louis
Published
Paris : Recueil Sirey, 1914.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Njf75 F6 914r
Format
Books
8.
Quelques remarques sur la vente des biens nationaux
Author
Luchit︠s︡kīĭ, I. V. (Ivan Vasilʹevich), 1845-1918
Published
Paris, H. Champion, É. Champion, 1913.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Bo61 49 I 8
Format
Books
9.
Quelques remarques sur la vente des biens nationaux
Author
Luchit͡skīĭ, I. V. (Ivan Vasilʹevich), 1845-1918
Published
Paris, H. Champion, É. Champion, 1913.
Online
Online book
Online book
Online book
Location
HathiTrust Digital Library >> Online Resource
Format
Books / Online
10.
De la délimitation du domaine public maritime et fluvial
Author
Baratoux, J. (Jules)
Published
Paris : A. Rousseau, 1902.
Online
Online book
Location
HathiTrust Digital Library >> Online Resource
Format
Books / Online
11.
Histoire documentaire et philosophique de l'administration des domaines des origines à 1900, d'après les pièces officielles et les documents inédits des archives
Author
Flour de Saint Genis, Victor Bénigne, 1830-1904
Published
Havre, Annales de l'enregistrement, 1902-1903.
Online
v.1
v.2
Location
HathiTrust Digital Library >> Online Resource
Format
Books / Online
12.
La petite propriété en France avant la révolution et la vente des biens nationaux
Author
Luchit͡skīĭ, I. V. (Ivan Vasilʹevich), 1845-1918
Published
Paris, H. Champion, 1897.
Online
Online book
Location
HathiTrust Digital Library >> Online Resource
Format
Books / Online
13.
La petite propriété en France avant la révolution et la vente des biens nationaux
Author
Luchit︠s︡kīĭ, I. V. (Ivan Vasilʹevich), 1845-1918
Published
Paris, H. Champion, 1897.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Nde29 F6 897L
Format
Books
14.
Fortune publique et finances de la France
Author
Boiteau d'Ambly, Paul, 1830-1886
Published
Paris, Guillaumin, 1866.
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Njb90 866b
Format
Books
15.
Instruction de l'Assemblée nationale aux corps administratifs sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
16.
Instruction pour l'exécution du décret de l'Assemblée nationale du 14 mai 1790 sur la vente des domaines nationaux sanctionné par le roi le [17] du même mois
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
17.
Opinion de Lefebvre-Cayet sur la résolution du 27 thermidor an 6 sur les domaines engagés
Author
Lefebvre-Cayet, François Joseph Barthélémy Auguste César, 1748-1811
Published
Paris : Impr. nat., [1791?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
18.
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité d'aliénation sur la nécessité et les moyens de simplifier le mode du paiement des domaines nationaux, et celui du seizième revenant aux municipalités et des frais de vente, etc
Published
Paris : Impr. nat., [1791?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
19.
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité des domaines
Author
Vincens-Planchut, J.-C. (Jean-César)
Published
Paris : Impr. nat., [1791?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
20.
Avis important sur la motion de M. l'évêque d'Autun au sujet de la vente des biens nationaux
Published
[S.l.] : Patriote françois, [1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
21.
Décret de l'Assemblée nationale sur la désignation des biens nationaux à vendre dès-à-présent sur leur administration jusqu'à la vente sur les créanciers particuliers des différentes maisons et sur l'indemnité de la dîme inféodée
Published
Paris : Baudouin, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
22.
Décret rendu sur les 25, 26 & 29 juin 1790, sanctionné par le roi, le 7 juillet suivant sur la vente des domaines nationaux aux particuliers; précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale
Author
La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre, duc de, 1743-1792
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
23.
Objets, ordre et état des travaux du comité des domaines
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
24.
Projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre dès-à-présent sur leur administration jusqu'à la vente, sur les créanciers particuliers des différentes maisons et sur l'indemnité de la dîme inféodée
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
25.
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité chargé de l'aliénation des domaines nationaux sur les ventes aux municipalités
Author
La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre, duc de, 1743-1792
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms