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Subject: "Catholic Church"
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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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Church and state

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1.
Déclaration des curés, vicaires, & prêtres du doyenne de Maltot, diocèse de Bayeux, au sujet du serment exigé par le décret du 27 novembre 1790
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
2.
Lettre du roi aux archevêques & évêques de son royaume
Author
Louis XVI, King of France, 1754-1793
Published
Paris : Impr. royale, 1789.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
3.
Loi explicative du décret du 27 janvier dernier, relativement à la consécration des évêques elus : donnée à Paris, le 25 février 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7660
Format
Books
4.
Réflexions d'un curé à un de ses confrères au sujet des difficultés élevées relativement aux érections, suppressions, démarcations des evêchés & l'organization civile du clergé décretées par l'Assemblée nationale
Author
Pasquier
Published
Auxerre : Baillif, 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
5.
Dire de M. Villebanois sur la motion faite le 13 février 1790 par M. l'évêque de Nancy
Author
Villebanois, François de, b. 1748
Published
Paris : Grangé, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
6.
Lettre du clergé séculier & régulier de la ville d'Aix à Monseigneur l'archevêque d'Aix
Published
Aix : Calmen, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
7.
Séance relative à la cérémonie du Te Deum, tenue à l'archevêché le 25 juin 1790
Published
[S.l. : s.n., 1790?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
8.
Quelle doit être l'influence de l'Assemblée nationale de France sur les matières ecclésiastiques & religieuses
Author
La Fare, Anne-Louis-Henri de, 1752-1829
Published
[S.l.] : Méguignon le jeune, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
9.
Développement des principes de plusieurs députés laïcs
Published
Paris : Bureau de l'ami du roi, 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
10.
De la constitution de l'église catholique
Author
Mayet, Jean Marie Felix, 1751-1835
Published
[S.l. : s.n.], 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
11.
Loi additionnelle relative aux ecclésiastiques fonctionnaires publics : donnée à Paris, le 6 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7677
Format
Books
12.
Délibération du chapitre de l'église cathédrale de la ville d'Evreux
Published
Evreux : Malassis, 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
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Books / Microforms
13.
Projet de décret sur l'emploi de l'argenterie des églises, chapitres & communautés religieuses jugée inutile au culte
Published
Paris : Impr. nat., [1791?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
14.
Décret sur le traitement du clergé actuel des 24 juillet 3, 6 & 11 août 1790
Published
Paris : Impr. nat., 1790.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
15.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 14 & 20 de ce mois, concernant l'administration des biens déclarés à la disposition de la nation : l'abolition des dixmes, & la continuation de leur perception pendant l'année 1790, & la maniere dont il sera pourvu aux frais du culte, à l'entretien des minstres des autels, au soulagement des pauvres & aux pensions des ecclésiastiques : données à Paris le 22 avril 1790
Author
France
Published
A Aix : Des imprimeries de Gibelin-David, & Emeric-David ..., 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7588
Format
Books
16.
Le décret du 13 avril mal justifié par M. l'évêque d'Autun dans sa réponse à son chapitre, et la France sans religion et sans Dieu même depuis 1787
Author
Rougane
Published
Paris : Gattey, [179-?]
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms
17.
Loi qui déclare nulles toutes collations de bénéfices faites contre la disposition du décret relatif à la constitution civile du clergé : donnée à Paris, le 12 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7628
Format
Books
18.
Instruction de l'Assemblée nationale sur l'organisation civile du clergé
Published
Paris : Impr. nat., 1791.
Location
SML, Microform (Non-Circulating) >> Fiche B1328
Format
Books / Microforms