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Subject: "Catholic Church"
Author/Creator: Is
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France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
Language: Is
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French

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1.
Lettres patentes du roi, confirmatives de la bulle d'érection de l'evêché de Saint-Diez en Lorraine : données à Versailles au mois d'août 1777 : registrées en Parlement le cinq septembre 1777
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1777.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4866
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4866
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Books
2.
Lettres patentes du roi, portant que les prêtres qui entreront à l'avenir dans la Congrégation de la doctrine chrétienne, seront réputés capables de recueillir toutes successions directes ou collatérales : données à Versailles le 28 juin 1778 : registrées en Parlement le 24 juillet 1778
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1778.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5178
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5178
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Books
3.
Lettres patentes du roi, qui confirment les bulles d'érection d'un evêché à Nancy : données à Versailles au mois de janvier 1778 : registrées en Parlement le 23 du même mois
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1778.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5038
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5038
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Books
4.
Lettres patentes du roi, qui homologuent une délibération du clergé de France, du 6 octobre 1780 : pour emprunter, au denier vingt-cinq, la somme nécessaire pour rembourser le dernier emprunt de trente millions : données à Versailles le vingt janvier mil sept cent quatre-vingt un : registrées en Parlement le 13 mars 1781
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1781.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5874
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5.
Déclaration du roi, qui renouvelle les défenses aux curés du royaume de s'assembler sans permission : donnée à Versailles le 9 mars 1782 : registrée en Parlement le 12 avril 1782
Author
France
Published
A Lille : De l'imprimerie de N.J.B. Peterinck-Cramé ..., 1782.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6143
Format
Books
6.
Déclaration du roi, qui renouvelle les défenses aux curés du royaume de s'assembler sans permission : donnée à Versailles le 9 mars 1782 : registrée en Parlement le douze mars mil sept cent quatre-vingt-deux
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1782.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6142
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Books
7.
Lettres patentes du roi, qui confirment & homologuent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 2 & 15 juillet 1788 : au sujet de la somme de dix-huit cens mille livres de don gratuit accordé à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Versailles le 28 octobre 1788 : registrées en Parlement le 30 décembre 1788
Author
France
Published
A Paris : Chez N.H. Noyon ..., 1789.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7500
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Books
8.
Lettres patentes du roi, qui confirment & homologue les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 6 & 20 juin 1785 : au sujet de la somme de dix-huit millions de don gratuit, accordé à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Versailles le 7 juillet 1785 : registrées en Parlement le dix-neuf juillet mil sept cent quatre-vingt-cinq
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon ..., 1785.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6864
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6864
Format
Books
9.
Lettres patentes du roi, qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 18 & 28 octobre 1782 : au sujet de la somme de quinze millions de don gratuit offerte au roi par cette assemblée, & celle d'un million accordée par elle pour être employée au soulagement des matelots blessés & des veuves & orphelins de ceux qui ont péri pendant la présente guerre : données à Versailles le 7 novembre 1782 : registrées en Parlement le 25 novembre mil sept cent quatre-vingt-deux
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon ..., 1782.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6301
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Books
10.
Lettres patentes du roi, qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 12 & 26 juin 1780 : au sujet de la somme des trente millions de livres de don gratuit accordé à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Versailles le 30 juillet 1780 : registrées en Parlement le vingt-deux août mil sept cent quatre-vingt
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1780.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5764
Format
Books
11.
Lettres patentes du roi : qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé, des 13 juillet & 18 septembre 1775, au sujet de la somme de seize millions de livres de don gratuit, accordée à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Fontainebleau le 21 octobre mil sept cent soixante-quinze : registrées en Parlement le 9 décembre 1775
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4138
Format
Books
12.
Lettres patentes du roi : qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé, des 13 juillet & 18 septembre 1775, au sujet de la somme de seize millions de livres de don gratuit, accordée à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Fontainebleau le 21 octobre 1775 : registrées en Parlement le 9 décembre audit an
Author
France
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4137
Format
Books
13.
Loi relative à la dette constituée du ci-devant clergé, & qui règle le mode de son remboursement : donnée à Paris, le 25 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7640
Format
Books
14.
Loi relative au serment à prêter par les evêques, ci-devant archevêques, & autres ecclésiastiques fonctionnaires publics : donnée à Paris, le 26 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7643
Format
Books
15.
Déclaration du roi, concernant les portions congrues : donnée à Versailles le 2 septembre 1786 : registrée en Parlement le cinq septembre mil sept cent quatre-vingt-six
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon ..., 1786.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7183
Format
Books
16.
Lettres patentes en forme d'edit, données à Versailles au mois d'août 1783 : portant augmentation des portions-congrues en faveur des curés & vicaires du diocèse de Toulouse, même de ceux de l'Ordre de Malte audit diocèse ... : fixent en outre quels sont les bénéfice-cures qui peuvent être résignés sous réserve de pension, & pourvoient à la subsistance des anciens curés & vicaires ... : autorisent en conséquence le Sr archevêque de Toulouse à supprimer, à cet effet, certains prieurés & autres bénéfices y désignés : avec l'arrêt de registre du 10 janvier 1784
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon ..., [1784?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6462
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6462
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Books
17.
Lettres patentes du roi, qui, en exécution de la déclaration du 2 septembre 1786, ordonnent différentes suppressions & unions de cures & de bénéfices : & autres arrangemens pour le bien de la religion & du service divin dans le diocese de Troyes : données à Versailles le 28 février 1788 : registrées en Parlement le quatorze mars mil sept cent quatre-vingt-huit
Author
France
Published
A Paris : Chez N.H. Noyon ..., 1788.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7415
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7415
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Books
18.
Lettres patentes du roi : qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé, des 13 juillet & 18 septembre 1775, au sujet de la somme de seize millions de livres de don gratuit, accordée à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Fontainebleau le vingt-un octobre 1775 : registrées en Parlement le neuf décembre 1775
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1776.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4139
Format
Books
19.
Lettres patentes du roi, qui augmentent de cinquante livres la pension des vicaires de paroisses : données à Versailles le 12 mai 1778 : registrées en Parlement le 29 mai 1778
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1778.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5129
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5129
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20.
Édit du roi, portant aliénation, au profit du clergé, pendant quatorze ans, d'un million sur le produit annuel du bail des fermes : donné à Versailles au mois d'août 1780 : registré en Parlement le 29 août 1780
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1780.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5765
Format
Books
21.
Loi explicative du décret du 27 janvier dernier, relativement à la consécration des évêques elus : donnée à Paris, le 25 février 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7660
Format
Books
22.
Édit du roi, concernant les secours annuels accordés au clergé jusqu'en 1802 pour sa libération : donné à Versailles au mois de novembre 1782 : registré le vingt-cinq novembre mil sept cent quatre-vingt-deux
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Noyon ..., 1782.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 6300
Format
Books
23.
Lettres patentes du roi, confirmatives d'un Mandement de l'archevêque de Paris, portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse : données à Versailles au mois de février 1778 : registrées en Parlement le 20 février 1778
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1778.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5040
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 5040
Format
Books
24.
Loi additionnelle relative aux ecclésiastiques fonctionnaires publics : donnée à Paris, le 6 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7677
Format
Books
25.
Réponse du roi aux remontranees [sic] du clergé, concernant les immunités, remise à l'assemblée le 20 juin 1788
Author
France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)
Published
[Paris, s.n., 1788]
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> Bo61 890 7
Format
Books
26.
Catéchisme pour le peuple sur l'église
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [between 1789 and 1792]
Location
Library Shelving Facility (LSF) >> 05818
Format
Books
27.
Lettres patentes du roi, qui confirment & homologuent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 6 & 20 juin 1785 : au sujet de la somme de dix-huit millions de don gratuit, accordé à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Versailles le 7 juillet 1785
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie Royale, 1785.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
28.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 14 & 20 de ce mois, concernant l'administration des biens déclarés à la disposition de la nation : l'abolition des dixmes, & la continuation de leur perception pendant l'année 1790, & la maniere dont il sera pourvu aux frais du culte, à l'entretien des minstres des autels, au soulagement des pauvres & aux pensions des ecclésiastiques : données à Paris le 22 avril 1790
Author
France
Published
A Aix : Des imprimeries de Gibelin-David, & Emeric-David ..., 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7588
Format
Books
29.
Loi qui déclare nulles toutes collations de bénéfices faites contre la disposition du décret relatif à la constitution civile du clergé : donnée à Paris, le 12 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7628
Format
Books