Clear Search

Books+ Search Results

Author/Creator: Is
Is Is Not
France. Parlement (Paris)
Subject (Local Yale): Is
Is Is Not
Euro Tracts 1775

Advanced Search

Basic Search
Help
Add a row
Reset

Limit results by

76.
Extrait des registres du Parlement, du 31 mai 1775
Author
France. Parlement (Paris)
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4014
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4014
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4014
Format
Books
77.
Extrait des registres du Parlement, du treize mars mil sept cent soixante-quinze
Author
France. Parlement (Paris)
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3933
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3933
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3933
Format
Books
78.
Extrait des registres du Parlement, du vingt-huit juin mil sept cent soixante-quinze
Author
France. Parlement (Paris)
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4043
Format
Books
79.
Extrait des registres du Parlement, du vingt juillet mil sept cent soixante-quinze
Author
France. Parlement (Paris)
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4062
Format
Books
80.
Extrait des registres du Parlement, du vingt juin mil sept cent soixante-quinze
Author
France. Parlement (Paris)
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4040
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4040
Format
Books
81.
Lettres-patentes, concernant l'étroite observance de l'ordre de Grammont
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3160
Format
Books
82.
Lettres patentes du roi : concernant la perception de la dixme des curés en Poitou : données à Versailles le vingt-six mai 1770 : registrées en Parlement le trente-un mai 1770
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3187
Format
Books
83.
Lettres patentes du roi : concernant les translations de la collégiale & de l'hôpital des orphelines de la ville d'Hesdin dans les eglises & bâtimens du collége, & la destination des bâtimens de l'hôpital de ladite ville : données à Versailles au mois d'août 1770 : registrées en Parlement le 28 août 1770
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3220
Format
Books
84.
Lettres patentes du roi, en faveur de la ville impériale de Reutlingen, pour l'exemption du droit d'aubaine, & la liberté du commerce : données à Versailles le 12 janvier 1775 : registrées en Parlement le seize mars mil sept cent soixante-quinze
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3899
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3899
Format
Books
85.
Lettres patentes du roi : en faveur des vingt-trois villes impériales y dénommées, pour l'exemption du droit d'aubaine, & de la liberté du commerce : données à Fontainebleau au mois de novembre 1774 : registrées en Parlement le 7 janvier 1775
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3839
Format
Books
86.
Lettres patentes du roi, en forme d'édit : en faveur des vingt-trois villes impériales y dénommées, pour l'exemption du droit d'aubaine, & de la liberté du commerce : données à Fontainebleau au mois de novembre 1774 : registrées en Parlement le 7 janvier 1775
Author
France
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3838
Format
Books
87.
Lettres patentes du roi : portant interprétation de celles du 30 mai 1775, relativement aux terres, seigneuries, justices & châtellenies qui composoient ci-devant le duché-pairie de Roannois : données à Versailles le 28 août 1775 : registrées en Parlement le cinq septembre mil sept cent soixante-quinze
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4093
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4093
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4093
Format
Books
88.
Lettres patentes du roi : portant interprétation de celles du 30 mai 1775, relativement aux terres, seigneuries, justices & châtellenies qui composoient ci-devant le duché-pairie de Roannois : données à Versailles le 28 août 1775 : registrées en Parlement le 5 septembre audit an
Author
France
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4092
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4092
Format
Books
89.
Lettres patentes du roi : portant que les officiers du bailliage du comté de Forès, séant à Montbrison, continueront de connoître de toutes les affaires civiles & criminelles qui surviendront dans l'étendue du ressort des sénéchaussées de Roanne & de Saint-Étienne : données à Versailles le 30 mai 1775 : registrées en Parlement le 30 juin audit an
Author
France
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4009
Format
Books
90.
Lettres patentes du roi : portant que les officiers du bailliage du comté de Forez, séant à Montbrison, continueront de connoître de toutes les affaires civiles & criminelles qui surviendront dans l'étendue du ressort des sénéchaussées de Roanne & de Saint-Etienne : données à Versailles le trente mai mil sept cent soixante-quinze : registrées en Parlement le 30 juin 1775
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4008
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4008
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4008
Format
Books
91.
Lettres patentes du roi : portant réglement sur la forme de procéder aux requêtes de l'hôtel & du palais : données à Versailles le vingt-quatre mai 1770 : registrées en Parlement le trente-un mai 1770
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3185
Format
Books
92.
Lettres patentes du roi : pour la translation des écoles de la Faculté de médecine, dans les bâtimens des anciennes écoles de la faculté de droit : données à Versailles le 15 septembre 1775 : registrées en Parlement le 9 décembre audit an
Author
France
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4122
Format
Books
93.
Lettres patentes du roi : pour la translation des écoles de la Faculté de médecine, dans les bâtimens des anciennes écoles de la faculté de droit : données à Versailles le 15 septembre 1775 : registrées en Parlement le neuf décembre 1775
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4121
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4121
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4121
Format
Books
94.
Lettres patentes du roi : qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé, des 13 juillet & 18 septembre 1775, au sujet de la somme de seize millions de livres de don gratuit, accordée à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Fontainebleau le 21 octobre mil sept cent soixante-quinze : registrées en Parlement le 9 décembre 1775
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4138
Format
Books
95.
Lettres patentes du roi : qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé, des 13 juillet & 18 septembre 1775, au sujet de la somme de seize millions de livres de don gratuit, accordée à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Fontainebleau le 21 octobre 1775 : registrées en Parlement le 9 décembre audit an
Author
France
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 4137
Format
Books
96.
Lettres patentes du roi : qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé, des 23 mars & 27 avril 1770, au sujet de la somme de seize millions de livres de don gratuit, accordé à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Versailles le 10 mai 1770 : registrées en Parlement le 19 juillet 1770
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3183
Format
Books
97.
Lettres patentes du roi : qui dispensent les religieux de la congrégation des exempts de l'exécution des articles V, VII & X de l'edit du mois de mars 1768, concernant les ordres monastiques : du vingt-cinq mars 1770
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3170
Format
Books
98.
Lettres patentes du roi, qui ordonnent la liberté du commerce des huiles de pavot, dites d'œillet : données à Versailles le 20 décembre 1774 : registrée en Parlement le 23 janvier 1775
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3876
Format
Books
99.
Lettres patentes du roi : qui révoquent l'édit du mois de mars 1771, & ordonnent qu'en conséquence les siéges royaux y dénommés, ensemble les justices y énoncées, continueront de ressortir à l'avenir où ils ressortissoient au 1.er janvier 1771 : données à Versailles le 8 mai 1775 : registrées en Parlement le 30 juin audit an
Author
France
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3988
Format
Books
100.
Lettres patentes du roi : qui révoquent l'edit du mois de mars 1771, & ordonnent qu'en conséquence les sieges royaux y dénommés, ensemble les justices y énoncées, continueront de ressortir à l'avenir où ils ressortissoient au premier janvier 1771 : données à Versailles le 8 mai 1775 : registrées en Parlement le 30 juin 1775
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon ..., 1775.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3987
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3987
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 3987
Format
Books