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France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
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1.
Motions, discours et rapports, la législation nouvelle [concernant les Juifs], 1789-1791
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris, Éditions d'histoire sociale, 1968.
Online
Online book
Location
HathiTrust Digital Library >> Online Resource
Format
Books / Online
2.
Discurso sobre la propiedad de los bienes del clero pronunciados en la Asamblea nacional francesa en 1789
Published
Mexico, Impr. de V.G. Torres, 1856.
Location
SML, Manuscripts and Archives (Non-Circulating) >> Film Fiche 89 SerI Box36 ID8005254
Format
Books / Microforms
3.
Association patriotique
Author
Bourdon des Planches, Louis Joseph
Published
[S.l. : s.n., 179-?]
Online
Online text
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
4.
Association patriotique
Author
Bourdon des Planches, Louis Joseph
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [between 1790 and 1799?]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
5.
Les Crimes constitutionnels de France, ou La désolation Française, Decrétée par l'Assemblée dite Nationale Constituante, aux années 1789, 1790 et 1791
Published
A Paris, Chez Lepetit et Guillemard, Commissionnaires en Librairie, rue de Savoie, N. 10, 1792.
Location
LSF- BEINECKE >> Bo63 597
Format
Books
6.
Additions, transpositions et changemens faits par les Comités de Constitution, de législation criminelle & d'agriculture & commerce, aux articles relatifs aux délits : dans le projet de décret des lois rurales
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
7.
Adresse de la Société des Amis des Noirs, à l'Assemblée nationale, à toutes les villes de commerce, à toutes les manufactures, aux colonies, à toutes les Sociétés des Amis de la constitution adresse dans laquelle on approfondit les relations politiques et commerciales entre la métropole et les colonies, &c.
Author
Clavière, Étienne, 1735-1793
Published
Paris : Impr. du Patriote françois, 1791.
Online
Online text
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
8.
Canal de navigation décrété par l'Assemblée nationale, les 19, 21 octobre et 9 novembre 1790, sanctionné par le roi, le 30 janvier 1791, en faveur du Sr. Brullée : prospectus
Author
Brullée, J.-P. (Jean-Pierre), 1733-1814
Published
[Paris] : L'Imprimerie de l'Administration du Canal de Paris, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
9.
Code féodal, ou, Recueil chronologique de tous les décrets rendus par l'Assemblée nationale constituante, concernant les droits féodaux, la dîme, la chasse, la pèche, etc : terminé par une table des matières qui donne la définition de tous les noms des droits abolis avec ou sans indemnité
Author
France
Published
Paris : Impr. de Prault, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
10.
La constitution française : décrétee par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le roi le 14 septembre 1791
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie de Didot jeune, Chez Garnery, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
11.
La Constitution françoise
Author
France
Published
Paris : Du Pont, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Opa40 A5 791b
Format
Books
12.
La constitution françoise : décrété par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791; acceptée par le roi le 14 septembre 1791
Author
France
Published
Paris : Imprimerie de Didot l'ainé, chez Belin, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Zm F85
Format
Books
13.
Découverte pour transporter les assignats d'une ville à une autre : sans courir les risques du brigand et en conservant à la poste tous ses avantages : présentée a l'Assemblée nationale, le 10 mars 1791
Published
Paris : De l'Imprimerie de la Société littéraire, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
14.
Décret sur les besoins des villes et des hopitaux : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des contributions publiques, le 29 mars 1791
Author
France
Published
Paris : Impr. nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
15.
De la nécessité et des moyens d'occuper avantageusement tous les gros ouvriers
Author
Boncerf, Pierre-François, 1745-1794
Published
Paris : : De l'Imprimerie de Seguy-Thiboust, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
16.
Discours
Author
Mougins de Roquefort, Jean Joseph, 1742-1822
Published
A Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 M859
Format
Books
17.
Discours de M. Mirabeau l'ainé, concernant le revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume : prononcé le 29 janvier 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
18.
E. Claviere a l'Assemblée nationale, sur les finances
Author
Clavière, Étienne, 1735-1793
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie du patriote françois, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
19.
Instruction de l'Assemblée nationale, aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines nationaux
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
20.
Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble ... fait en conformité des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, des 26, 27 mai & 22 juin 1791
Author
Bion, Jean-Marie
Published
À Paris, De l'Imprimerie nationale, 1791.
Location
LSF- BEINECKE >> WB 36290
Format
Books
21.
Inventaire des diamans de la couronne, perles, pierreries, tableaux, pierres gravées, et autres monumens des arts & des sciences existans au garde-meuble. Première partie : inventaire fait en conformité des décrets de l'Assemblée-nationale-constituante, des 26, 27 mai & 22 juin 1791
Author
Bion, Jean-Marie
Published
Paris : Impr. nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
22.
Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relatives à la fabrication des différentes espèces de monnoies ... au 19 août 1791
Author
Tarbé, Louis-Hardouin, 1753-1806
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
23.
Loi additionnelle relative aux ecclésiastiques fonctionnaires publics : donnée à Paris, le 6 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7677
Format
Books
24.
Loi concernant l'avancement du Corps de l'artillerie : donnée à Paris, le 27 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7684
Format
Books
25.
Loi explicative du décret du 27 janvier dernier, relativement à la consécration des évêques elus : donnée à Paris, le 25 février 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7660
Format
Books
26.
Loi qui déclare nulles toutes collations de bénéfices faites contre la disposition du décret relatif à la constitution civile du clergé : donnée à Paris, le 12 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7628
Format
Books
27.
Loi qui ordonne que les dispositions du décret du 17 août, relatif aux enfans nés de mariages entre protestans & catholiques, n'auront d'effet que pour les mariages contractés depuis ledit jour 17 août : donnée à Paris, le 19 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7634
Format
Books
28.
Loi relative à la dette constituée du ci-devant clergé, & qui règle le mode de son remboursement : donnée à Paris, le 25 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7640
Format
Books
29.
Loi relative à la fabrication d'une monnoie de cuivre : pour faciliter l'échange des petits assignats : donnée à Paris, le 20 mai 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard ..., [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7702
Format
Books
30.
Loi relative à la peine de mort, à celle de marque, & à l'exécution des jugemens en matière criminelle : donnée à Paris, le 28 septembre 1791
Author
France
Published
A Paris : De l'Imprimerie royale, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7724
Format
Books
31.
Loi relative à l'organisation de la force publique : donnée à Paris, le 12 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7627
Format
Books
32.
Loi relative au serment à prêter par les evêques, ci-devant archevêques, & autres ecclésiastiques fonctionnaires publics : donnée à Paris, le 26 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7643
Format
Books
33.
Loi relative au tabac de cantine pour les troupes : donnée à Paris, le 6 août 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7715
Format
Books
34.
Loi relative au traitement des militaires : donnée à Paris, le 25 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7642
Format
Books
35.
Loi relative aux arrérages des pensions & la manière dont ils doivent être payés : donnée à Paris, le 15 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7630
Format
Books
36.
Loi relative aux dépenses des travaux littéraires : donnée à Paris, le premier décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7616
Format
Books
37.
Loi relative aux médailles qui doivent être frappées en mémoire de l'abandon de tous les priviléges : donnée à Paris, le 15 décembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7632
Format
Books
38.
Loi relative aux partages des successions ab intestat : donnée à Paris, le 15 avril 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7683
Format
Books
39.
Loi relative aux passe-ports : donnée à Paris, le 6 août 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7717
Format
Books
40.
Loi relative aux pensions : donnée à Paris, le 25 février 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7659
Format
Books
41.
Loi relative aux personnes qui pourroient prétendre des pensions ou graifications : donnée à Paris, le 25 février 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, imprimeur du roi & du département du Var, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7658
Format
Books
42.
Loi relative aux spectacles : donnée à Paris, le 6 août 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7716
Format
Books
43.
Loi relative aux traitemens & secours à payer par le trésor public, aux ci-devant employés, ecclésiastiques ou laïcs, faisant fonctions relatives au service divin, dans les églises di-devant chapitres séculiers ou réguliers : donnée à Paris, le 26 août 1791
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7721
Format
Books
44.
Méditation utile, ou, L'a-propos du moment : dédié a la nation française, et présenté a l'Assemblée nationale
Author
Decamps, neveu
Published
Douai : De l'Imprimerie de Derbaix, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
45.
Mémoire adressé à l'Assemblée nationale
Author
Dillon, Arthur, comte, 1750-1794
Published
[Paris : s.n., 1791?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 D587
Format
Books
46.
Mémoire pour les négocians françois établis en Syrie : présenté à l'Assemblée nationale de France
Author
Croze-Magnan, Jean-Baptiste
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de Demonville, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
47.
Mémoire présenté a l'Assemblée nationale, par les commissionnaires de la compagnie supprimée de la ci-devant Prévôté des monnoies
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de L. Potier de Lille, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
48.
Mémoire sur la mendicité : présenté à l'Assemblée nationale
Author
Papion, M. (Pierre Julien François), -1818
Published
Paris : Cussac : Marchands de Nouveautés, 1791.
Paris : L. Potier de Lille
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
49.
Opinion de M. Milet de Mureau, député de Toulon, sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches : prononcée dans la séance du 20 juin 1791
Author
Milet-Mureau, L. A. (Louis Antoine), 1756-1825
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
50.
Opinion de M. Prugnon sur la peine de mort, prononcée le 31 mai 1791. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Author
Prugnon, Louis-Pierre-Joseph, 1745-1828
Published
[A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1791]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 P952
Format
Books
51.
Opinion de M. Tronchet sur la théorie des lois relatives aux testamens : prononcée le 5 avril 1791
Author
Tronchet, Franco̧is-Denis, 1726-1806
Published
A Paris : De l'Imprimerie nationale, [1791]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7676
Format
Books
52.
Opinion sur la peine de mort
Author
Du Port, Adrien, 1759-1798
Published
[A Paris, De l'Imprimerie Nationale, 1791]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 D928
Format
Books
53.
Projet de décret sur la fabrication d'une monnoie faite avec le métal des cloches
Author
Milet-Mureau, L. A. (Louis Antoine), 1756-1825
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
54.
Projet de décret sur une nouvelle emission d'assignats
Author
Député de Paris
Published
Paris : Chez Baudouin, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
55.
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les rentes dues par le trésor public
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition
Published
Paris : De l'Imprimerie Nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
56.
Rapport fait au nom des comités des finances, d'agriculture & commerce, des domaines, & de mendicité, le 16 juin 1791 / Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Author
La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric, duc de, 1747-1827
Published
[Paris] : Impr. nationale, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
57.
Rapport fait au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin
Author
Regnauld d'Épercy, M. (Pierre-Ignace)
Published
Paris : Impr. nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
58.
Rapport sur la navigation des rivières de Juine, d'Essone, du Remard, & sur le canal qui doit les joindre à la Loire, près d'Orléans
Author
Milet-Mureau, L. A. (Louis Antoine), 1756-1825
Published
Paris : L'Imprimerie nationale, [1791?]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
59.
Rapport sur le choix d'une unité de mesure, lu à l'Academie des sciences le 19 mars 1791
Author
Académie des sciences (France)
Published
[Paris] : De l'Imprimerie Nationale, [1791]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1791 Ac125
Format
Books
60.
Rapport sur le mode de présentation au roi de l'Acte constitutionnel
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de Constitution
Published
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1791]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7723
Format
Books
61.
Rapport sur l'instruction publique : fait, au nom du Comité de Constitution à l'Assemblée Nationale, les 10, 11 et 19 Septembre 1791
Author
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de, prince de Bénévent, 1754-1838
Published
Paris : [s.n.], 1791.
Location
LSF- BEINECKE >> Laj 791f
Format
Books
62.
Rapport sur l'instruction publique, fait au nom du Comité de Constitution à l'Assemblée nationale, les 10, 11, et 19 septembre 1791
Author
Tallyrand-Périgord, Charles Maurice de, Prince de Bénévent, 1754-1838
Published
Paris, Des imprimeries de Baudouin et Du Pont, 1791.
Location
MEDICAL/HISTORICAL, Histories, Locked (Non-Circulating) >> 18th cent
LSF- BEINECKE >> Laj 788b
Format
Books
63.
Recueil de pièces envoyées ou lues jusqu'au 5 décembre 1791, à l'Assemblée nationale et au roi
Published
Paris : Impr. Nationale, 1791.
Online
Online text
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
64.
Réflexions sur le commerce
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [1791?]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
65.
Representation by the creditors of the island of Tobago to the united committees of colonies and commerce, appointed by the National Assembly of France : to consider the memorial presented to them by the said creditors, praying a repeal of the arret of 29th July 1786, and of all the proceedings and judgments pronounced by the Court of commission, erected under the authority of the said arret ; to which is added, the opinions of the attorney and solicitor general of England, and other eminent counsel, on the illegality of that arret ... which refute the arguments of Mons. Roume, the ordonnateur of the island of Tobago ..
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
66.
Respectueuse pétition des artistes inventeurs : a l'Assemblée nationale
Published
[Paris] : [Veuve Desaint], [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
67.
Second rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution mobiliaire
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de l'imposition
Published
Paris : De l'Imprimerie Nationale, [1791]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
68.
Tarif pour la contribution fonciere : divisé en trois classes, formant, pour la commodité des propriétaires, trois tarifs particuliers, en raison des differentes natures de propriétés, accompagné de la loi & de l'instruction de l'Assemblée nationale, acceptées par le roi, le premier décembre 1790 ; et suivi du décret, & du tableau de la répartition des 300 millions de contribution fonciere & mobiliaire, entre les 83 départemens du royaume : ouvrage utile a tous les propriétaires
Author
Duverneuil, M.
Published
Paris : Chez l'auteur, Chez Valade, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
69.
Troisième rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques : & à celles des départemens, pour l'année 1791, le 15 mars 1791
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des contributions publiques
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1791.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
70.
Adresse a l'Assemblée nationale, par les administrateurs du directoire de département de la Seine Inférieure, le directoire du district de Rouen, le conseil-général de la commune & la chambre du commerce de la même ville ; sur cette question : convient-il, pour acquitter la dette exigible de l'État, de faire l'émission immédiate de deux milliards d'assignats-monnoie, ne portant point intérêt, & subdivisés en coupons de sommes très-modiques
Author
Seine-Maritime (France). Directoire
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
71.
A nosseigneurs de l'Assemblée nationale, idées générales sur les mines de charbon de terre : sur leurs concessions ; avec un projet de substituer les mineurs des mines du royaume, aux mineurs de l'armée
Author
Tubeuf, de
Published
[Paris] : [De l'Imprimerie de Knapen], [1790?]
Online
Online book
Location
Yale Internet Resource >> None
Format
Books / Online
72.
Ce qu'on cherche depuis long-temps, ou, Moyen sur de payer deux milliards des dettes de l'Etat avec vingt-quatre millions
Author
Aveugle des Quinze-Vingts
Published
Paris : [publisher not identified], [1790]
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73.
Considérations sur la franchise des ports : et en particulier de celui de Dunkerque
Author
Francoville, Charles-Bruno, 1757-1835
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
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74.
Décret de l'Assemblée nationale, sur l'enregistrement des actes civils et judiciaires : et sur les titres de propriété : du 5 décembre 1790
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, [1790]
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75.
De la conduite des curés dans les circonstances présentes, ou bien, Lettre d'un curé de campagne à son confrère, député à l'Assemblée nationale, sur la conduite à tenir par les pasteurs des ames, dans les affaires du jour
Published
Paris : Impr. de Crapart, 1790.
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76.
De la constitution monétaire : précédé d'observations sur le rapport du Comité des monnoies, & suivi d'un projet de lois monétaires
Author
Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti, comte de, 1749-1791
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
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77.
De la procédure criminelle instruite au Chatelet de Paris : sur la dénonciation des faits arrivés à Versailles, dans la journée du 6 octobre 1789
Author
Paris (France). Châtelet
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], 1790], [date of publication not identified]
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78.
Dernier rapport de M. Necker a l'Assemblée nationale
Author
Necker, Jacques, 1732-1804
Published
Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.
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79.
Discours prononcé à l'Assemblée nationale, par M. de Condorcet, au nom de l'Académie des Sciences, à la séance du 12 juin 1790
Author
Académie des sciences (France)
Published
[Paris, Baudouin, 1790]
Location
LSF- BEINECKE >> 1998 1074
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80.
Discours prononcé à l'Assemblée nationale, par M. de Condorcet, au nom de l'Académie des sciences, à la séance du 12 juin 1790
Author
Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat, marquis de, 1743-1794
Published
[Paris] : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-S. Jacques, no. 31, [1790?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1790 C753
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81.
Discours prononcé dans la séance du 28 juin au soir ... sur le commerce de l'Inde
Author
Nairac, Pierre-Paul, 1732-1812?
Published
Paris : De l'Imprimerie Nationale, [1790]
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82.
Examen du rapport fait par M. Barnave a l'Assemblée nationale sur l'affaire de Saint-Domingue : rapport imprimé dans le Moniteur, seul écrit public où il ait paru
Author
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
Published
A Paris : Chez Lejay fils, imprimeur-libraire, rue de l'Echelle Saint-Honoré, [1790]
Location
LSF- BEINECKE >> 2016 488
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83.
Exposition des principes sur la constitution de clergé
Author
Boisgelin de Cucé, Jean de Dieu-Raymond de, 1732-1804
Published
[Paris] : [De l'Impr. de la ve Herrissant], [1790]
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84.
Instruction pour la manière d'exécuter les articles II, IV, V & VI des lettres patentes du 21 septembre 1790 : sur le décret de l'Assemblée nationale, du 12 du même mois, concernant l'ordre & la surveillance à observer pour la perception des droits & impositions indirectes
Published
Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.
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85.
Instruction pour l'exécution du décret de l'Assemblée nationale, du 14 mai 1790 : sur la vente des domaines nationaux, sanctionné par le roi le [...] du même mois
Author
France
Published
Paris : De l'Imprimerie nationale, 1790.
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86.
Lettre de M. de Moustier, ministre du roi auprès des Etats-Unis : à l'Assemblée Nationale : séance du 2 Août l790
Author
Moustier, Eléonore-François-Elie, marquis de, 1751-1817
Published
[Paris] : De l'Imprimerie nationale, [1790]
Location
LSF- BEINECKE >> 2000 744
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87.
Lettres-patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 6 août 1790 : qui excepte les grandes masses de bois & forêts nationales de l'aliénation des biens nationaux : données à Saint-Cloud, le 23 août 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1790?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7605
Format
Books
88.
Lettres-patentes du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 août 1790, relatif au payement des arrérages de la dette publique : données à Saint-Cloud, le premier septembre 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1790?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7609
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Books
89.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 14 & 20 de ce mois, concernant l'administration des biens déclarés à la disposition de la nation : l'abolition des dixmes, & la continuation de leur perception pendant l'année 1790, & la maniere dont il sera pourvu aux frais du culte, à l'entretien des minstres des autels, au soulagement des pauvres & aux pensions des ecclésiastiques : données à Paris le 22 avril 1790
Author
France
Published
A Aix : Des imprimeries de Gibelin-David, & Emeric-David ..., 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7588
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90.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 16 & 17 de ce mois, concernant les dettes du clergé, les assignats & les revenus des domaines nationaux : données à Paris, le 22 avril 1790
Author
France
Published
A Aix : Des imprimeries de Gibelin-David, & Emeric-David ..., 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7587
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91.
Lettres patentes du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 14, 15, 18, 20 & 21 mars 1790 : concernant la suppression de la gabelle, du quart-bouillon, & autres droits relatifs à la vente des sels, à compter du premier avril 1790 ... : données à Paris le 30 mars 1790
Author
France
Published
A Aix : Des imprimeries de Gibelin-David, & Emeric-David ..., 1790.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7583
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92.
Lettres-patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, portant que tous les délits de chasse commis dans les lieux réservés pour les plaisirs du roi, doivent être poursuivis par-devant les juges ordinaires : données à Saint-Cloud le 25 juillet 1790
Author
France
Published
[Toulon?] : De l'imprimerie de Mallard, [1790?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7596
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93.
Mémoire adressé à l'Assemblée nationale, le 27 août 1790
Author
France. Contrôle général des finances
Published
Paris : De l'Imprimerie royale, 1790.
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94.
Mémoire a messieurs les députés de l'Assemblée nationale
Published
[Place of publication not identified] : De l'Imprimerie de Momoro, [1790]
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95.
Mémoire historique et politique sur les mines de France : présenté à l'Assemblée nationale
Author
Monnet, Antoine Grimoald, 1734-1817
Published
Paris : Chez Firmin Didot, 1790.
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96.
Mémoire intéressant, a l'Assemblée nationale, pour la régénération des finances
Author
Agobert, M.
Published
Paris : Chez les Marchands de Nouveautés, 1790.
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97.
Mémoire pour la ville de Lille : contre le projet de liquidation de la dette nationale exigible par assignats forcés
Author
Beaussier-Mathon, Alexandre-Eustache, 1757-1826
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], [1790]
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98.
Mémoire pour M. Rocheplate, a messieurs de l'Assemblée nationale
Author
Rocheplate, de
Published
Paris : De l'Imprimerie de Prault, 1790.
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99.
Mémoire présenté a l'Assemblée nationale sur l'exploitation des bois dans l'Isle de Corse : par lequel on se propose d'établir que cette province peut accroître son industrie de plus de vingt millions chaque année ..
Author
Focard de Château
Published
Paris : Chez Baudouin, 1790.
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100.
Mémoires et observations sur lesquels l'Assemblée nationale doit statuer ; tendans à assurer, dès actuellement et d'une manière permanente, l'occupation et les secours dus à la classe des ouvriers indigens : avec diverses pièces qui justifient la liaison intime de cet objet à l'intérêt des autres classes de citoyens et aux besoins de l'etat
Author
Brie-Serrant, Clément-Alexandre, marquis de, 1748-1814
Published
[Place of publication not identified] : [publisher not identified], 1790.
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