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Euro Tracts 1786

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Current results range from 1785 to 1803

1.
Instruction sur la culture des turneps ou gros navets : imprimée par ordre du Roi en 1786
Author
Broussonet, Pierre Marie Auguste, 1761-1807
Published
A Paris : A.-J. Marchant, imprimeur du Muséum d'Histoire naturelle et Libraire pour l'Agriculture, 1803.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Euro Tracts F6 1786 B799
Format
Books
2.
Lettres patentes du roi : qui prorogent jusqu'au premier avril 1787, le délai accordé par l'article IX de l'edit d'octobre 1785, aux archers-gardes de la Compagnie du prévôt général des monnoies, dont les offices ont été supprimés, pour opter entre le remboursement de la finance de leurs offices & la conservation de la faculté d'exploiter : données à Fontainebleau le 30 septembre 1786 : registrées en la Cour des monnoies le vingt-neuf novembre audit an
Author
France
Published
A Paris : Chez P.G. Simon & N.H. Noyon ..., 1786.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7211
Format
Books
3.
Analyse et résultat des récolemens & confrontations pour la demoiselle Le Guay d'Oliva, fille mineure, émancipée d'âge, accusée : contre M. le procureur général, accusateur : en présence de M. le cardinal-prince de Rohan, de la dame de La Motte-Valois, du sieur Rétaux de Villette, diu sieur de Cagliostro, & autres, tous co-accusés
Author
Le Guay d'Oliva, Marie Nicole, 1761-
Published
A Paris : Chez P.G. Simon & N.H. Nyon, imprimeurs du Parlement, rue Mignon, [1786].
Location
LSF- BEINECKE >> Bo57 47
Format
Books
4.
A Nosseigneurs de Parlement, les Grand' chambre & Tournelle assemblées : supplie humblement Marc-Antoine Rétaux de Villette, ancien gendarme, accusé, contre M. le procureur général, accusateur, en présence de M. le cardinal-prince de Rohan, de la dame De la Motte-Valois, du sieur Cagliostro, de la demoiselle Le Guay, dite d'Olova & autres, tous accusés
Author
Rétaux de Villette, Louis-Marc-Antoine
Published
[France? : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> Pforzheimer Moliere +51
Format
Books
5.
Arrest de la cour de Parlement : qui ordonne qu'une ordonnance rendue par les officiers de la police de la ville de Poitiers, concernant la tenue & la représentation des registres des frippiers & autres marchands achetant des effets, bijoux & marchandises vieilles, les précautions qu'ils doivent prendre lors de l'achat desdites marchandises, & autres dispositions conformes aux réglemens, sera exécutée selon sa forme & teneur ... : du deux juin mil sept cent quatre-vingt-six
Author
France. Parlement (Paris)
Published
A Paris : Chez P.G. Simon, & N.H. Nyon ..., [1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7108
Format
Books
6.
Arrest de la Cour des comptes, aides et finances de Montpellier : qui, vuidant le soit-montré formé par le syndic du pays de Vivarais, en interprétant, en tant que de besoin, son arrêt du 5 avril 1781, donne acte à Me. Nicolas Salzard, de sa déclaration comme il adhere aux conclusions dudit syndic du pays de Vivarais : ce faisant, a déclaré & déclare les bacs & passages de Tournon & Serrieres, libres & ouverts aux marchands & voituriers du Languedoc, pour le passage du Rhône : du 8 avril 1786
Author
France. Cour des comptes, aides, et finances (Montpellier, France)
Published
A Montpellier : De l'imprimerie de Jean Martel ainé ..., 1785.
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7070
Format
Books
7.
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les contestations entre le fermier ou sous-traitans des messageries, & les voituriers de Languedoc : du 5 septembre 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7187
Format
Books
8.
Arrest du Conseil d'État du roi, concernant les impositions des communautés d'Alban, Fauch, Réalmont, Trébas & Gayeré au diocese d'Albi : du 5 juillet 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7128
Format
Books
9.
Arrest du Conseil d'État du roi, et Lettres-patentes sur-icelui : qui authorisent le diocese & la ville de Carcassonne, à imposer annuellement une somme de vingt-cinq mille livres pour être employée aux travaux relatifs au rapprochement du canal-royal vers les murs de ladite ville ... : des 26 avril & 10 mai 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7087
Format
Books
10.
Arrest du Conseil d'État du roi, et Lettres-patentes sur icelui : qui évoque à soi & à son Conseil, le procès pendant au Parlement de Toulouse, entre les sieurs Garnier & Clergue d'une part, & le sieur Pelissier de Lisle & autres, à raison de la nomination des consuls & conseillers politiques de la communauté de Beauchastel ... : du 22 septembre 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7202
Format
Books
11.
Arrest du Conseil d'État du roi : portant que, sans avoir égard aux requêtes de la demoiselle Rouch de Zebel, des fins & conclusions desquelles Sa Majesté l'a déboutée & déboute, a ordonné & ordonne que l'arrêt du Conseil du 31 juillet 1780, ensemble l'ordonnance rendue sur icelui par le sieur intendant de Languedoc, le 18 septembre suivant, seront exécutés suivant leur forme & teneur : du 2 juillet 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7125
Format
Books
12.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui approuve & confirme les ordonnances de MM. les commissaires de Sa Majesté & des Etats, des 19 janvier & 12 février derniers : en conséquence, autorise plusieurs dioceses à imposer annuellement dans le département des frais d'assiette desdits dioceses, les sommes nécessaires pour fournir à la dépense des sages-femmes de la campagne, à l'effet d'y suivre le cours d'instruction sur les accouchements : du 22 mars 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7056
Format
Books
13.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui autorise les dioceses de Toulouse, Lavaur, Rieux, Montauban, Saint-Papoul, Albi, Carcassonne, Alet, Limoux, Mirepoix, Castres, Saint-Pons, Narbonne, Beziers, Agde, Lodève, Montpellier, Nismes, Alais, Uzès, Viviers & Mende, à emprunter certaines sommes au denier vingt, pour être employées sans divertissement aux ouvrages des chemins qui sont à leur charge : & valide un emprunt fait par le diocese de Saint-Papoul : du 22 mars 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7053
Format
Books
14.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui autorise les impositions qui doivent être faites par capitation en l'année 1786 dans la province de Languedoc : du 22 mars 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7054
Format
Books
15.
Arrest du Conseil d'État du roi, qui autorise les impositions qui doivent être faites sur le général de la province du Langeudoc en l'année 1786 : du 29 mars 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7065
Format
Books
16.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui casse l'arrêt du Parlement de Toulouse du 10 décembre 1785, quant aux chefs relatifs aux droits honorifiques, & la preséance entre les officiers de justice & les consuls de salles, ainsi qu'à l'exercice de police & au réglement concernant la police : du 21 octobre 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7218
Format
Books
17.
Arrest du Conseil d'État du roi, qui casse l'arrêt du Parlement de Toulouse du 7 novembre 1776, & tout ce qui s'en est ensuivi : ordonne que l'election-consulaire de la communauté de Montgaillard sera faite suivant l'ancien usage de cette communauté ... : du 10 juin 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7116
Format
Books
18.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui casse l'election faite du sieur Boussac, pour remplir l'une des places de consul de Saint-Béat, au diocese de Commenge : du 14 octobre 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7217
Format
Books
19.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui commet le sieur Offarell, directeur des travaux-publics de la province, ou à son défaut, le sieur Loupiez, directeur des travaux du diocese de Toulouse, pour, en procédant à l'exécution de l'arrêt du 9 octobre 1785, qui ordonne la levée du plan de la riviere de Sor & du ruisseau de Laudot, faire les vérifications demandées par le syndic du diocese de Lavaur : du 9 août 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7153
Format
Books
20.
Arrest du Conseil d'État du roi, qui déboute la dame de Zebel de son opposition envers celui du 31 juillet 1784 : qui a évoqué les contestations nées & à naître entre ladite dame & les consuls de la communauté de Villasavary, relativement à l'exercice de la police, à la préséance & autres droits honorifiques, & notamment à la nomination des consuls de ladite communauté : du 2 juillet 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7124
Format
Books
21.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui, en homologuant la délibération des Etats de Languedoc, du 18 février dernier, fixe & ordonne la contribution à répartir, annuellement, pendant cinq années, sur chacune des quatre provinces formant le ressort du Parlement de Toulouse, pour la reconstruction des prisons de la conciergerie : & que l'arrêt du 5 janvier dernier, sera, quant au surplus, exécuté selon sa forme & teneur : du 15 juin 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7119
Format
Books
22.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui évoque à soi & à son Conseil, les contestations nées & à naître concernant les réparations & ouvrages à faire pour garantir l'isle de Parias des inondations du Rhône : du 12 octobre 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7216
Format
Books
23.
Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne la démolition des murs d'enceinte de la ville de Nismes : & contient d'autres dispositions relatives aux ouvrages & embellissements de cette ville : du 5 septembre 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7186
Format
Books
24.
Arrest du Conseil d'État du roi : qui ordonne que les actes d'administration qui sont reçus par les greffiers des dioceses, ou des Etats de la province de Languedoc, continueront à jouir de l'exemption des droits de contrôle, & de la formalité du timbre : du 30 octobre 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7220
Format
Books
25.
Arrest du Conseil d'État du roi, qui ordonne qu'il sera sursis aux poursuites & jugements des procès de la province de Languedoc : de ceux qui composent les États de ladite province, & de leurs députés vers Sa Majesté, pendant la tenue desdits Etats, & pendant le temps de leur députation : du 6 septembre 1786
Author
France. Conseil d'Etat
Published
[Montpellier? France : s.n., 1786?]
Location
BEINECKE (Non-Circulating) >> 1992 +S44 7188
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